Proposition de loi ordinaire

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

2e lecture AN

Mercredi 17 décembre 2025

Temps de lecture : 99 minutes

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  • Intervenant

    Mes chers collègues, bonjour à tous. Avant que nous nous séparions pour les fêtes de fin d'année, j'ai souhaité que nous puissions organiser une table ronde sur le thème protéger les jeunes face aux écrans.
    Je n'ai évidemment pas besoin d'insister devant vous ce matin sur l'importance de ce sujet sur lequel nous reviendrons au mois de janvier puisque nous serons amenés à examiner le 14 janvier prochain la proposition de loi de notre collègue Lore Miller visant à protéger les mineurs des risques auxquels les exposent l'utilisation des réseaux sociaux. L'objectif étant d'inscrire dans le droit les principales recommandations du rapport de la commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs, dont elle était la rapporteure. Pour pouvoir nourrir la réflexion en amont de ce débat, j'ai souhaité qu'on puisse avoir un point d'étape qui puisse nous donner un maximum d'éclairage en amont ? et évoquer des sujets notamment comme la pose numérique au collège, mais aussi peut-être avoir des perspectives à la fois scientifique ou internationale sur toutes ces questions.
    Pour cela, nous recevons ce matin monsieur Jean Hubach, chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives à la direction générale de l'enseignement scolaire, madame Marie Mayoux, cofondatrice et présidente de Digital Parentic Foundation, qui nous expliquera son action et madame Servan Mouton, neurologue et neurophysiologiste. Je remercie évidemment au nom de mes collègues de votre présence parmi nous et je vous propose de vous céder à chacun la parole pour une durée de 8 minutes en commençant par madame Mouton.

  • Intervenant

    Monsieur le président, mesdames et messieurs les députés, je crois que c'est comme ça qu'on fait ces protocoles. Merci de d'être présents et de nous recevoir aujourd'hui.
    Donc Sarah Mouton, je suis neurologue en effet et neurophysiologiste et j'ai j'avais coprésidé avec Amin Benyamina, la commission écran et enfants qui a rendu son rapport le 30 avril deux-mille-vingt-quatre à à monsieur le président de la République Emmanuel Macron. Je voulais vous redire un petit peu et je crois que certaines personnes étaient déjà au petit déjeuner juste avant donc je je risque de faire des redites mais mais peut-être que tout le monde n'est pas prêt. Que sur la question des écrans, je vais vous parler en tant que médecin, y a des choses qui sont qui sont qui ne sont plus discutées en tout cas et qui doivent battre en brèche le discours de il y a écran et écran, ? tout dépend du contenu et de l'usage qu'on en fait, à savoir que les écrans en tant qu'objet physique ont des effets sur la santé physique l'usager et que les enfants, les adolescents ont un corps et un système nerveux, mais aussi visuel cardio vasculaire qui est en développement en formation et qui n'a donc pas la même sensibilité, la même vulnérabilité que celle des adultes. Avec 3 points particuliers sur le côté visuel, l'oeil de l'enfant est particulièrement vulnérable à la lumière délivrée par les écrans qui est riche en bleu.
    Cette richesse en bleu et pauvreté en rouge a des effets qui favorisent la myopie et d'autre part pourrait avoir une toxicité sur la rétine qui n'est pas évaluée chez l'homme, elle l'est chez l'animal mais bien sûr l'oeil de l'animal n'est pas celui de l'humain et il n'est pas possible de faire des expérimentations comme on fait chez l'animal chez l'humain néanmoins la lumière bleue telle qu'elle est délivrée par les écrans a une toxicité sur l'oeil de l'animal murin voilà. Et donc jusqu'à 6 8 ans le cristallin qui est la petite lentille que nous avons au niveau de l'oeil qui filtre la lumière est quasiment transparente, elle s'opacifie petit à petit jusqu'à l'âge de 13 14 ans où elle éclaire à peu près une une transparence de deuil adulte et ensuite la va se poursuivre au cours de la vie adulte jusqu'à éventuellement provoquer le problème de la cataracte, mais cette vulnérabilité à la lumière bleue est très très forte jusqu'à 6 8 ans et reste importante jusqu'à l'âge de 13 14 ans.
    Donc en termes de favorisation de la myopie.
    Alors vous savez peut-être qu'il y une épidémie de myopie dans le monde.
    On estime qu'en 2050, 50 % de la population mondiale sera myope avec 10 % de myopies fortes, ce qui est un problème de santé publique majeur puisque la myopie forte expose à des risques visuels de quasi cécité en réalité, ce qui conduit bien sûr à une invalidité sur le plan professionnel comme de la vie privée. La deuxième chose, c'est sur le sommeil où là encore les effets délétères de la des écrans sont avérés.
    Ce sont des des des constats très consensuels dans la communauté scientifique. L'effet des écrans a lieu de plusieurs façons.
    D'abord uniquement par les caractéristiques physiques encore une fois de la lumière qu'il délivre.
    Cette richesse en bleu décale la sécrétion du pic de mélatonine lorsqu'ils sont utilisés le soir.
    Or ce pic de mélatonine va déclencher l'endormissement. Donc si on utilise les écrans le soir et en particulier dans l'heure qui précède le coucher, cela va décaler la sécrétion du pic de mélatonine et de fait l'endormissement encore comme généralement le réveil sonne à la même heure le lendemain matin, on sera en dette chronique de sommeil, ce qui va avoir des impacts pour les plus jeunes sur les apprentissages et à tout âge sur la santé physique favorisant les maladies cardiovasculaires, l'anxiété, la dépression, certains cancers, des infections, les accidents, et caetera.
    On ouvre un peu tous les tiroirs de la médecine. Et puis la dernière chose, c'est la sédentarité, c'est-à-dire que les activités sur écran sont majoritairement des activités sédentaires. Or, la sédentarité est évaluée chez les moins de 18 ans par le temps d'activité récréative sur écran. Et déjà, en 2016, l'ANSES publiait un rapport sur la sédentarité et l'inactivité physique des moins de 18 ans et concluait que près de 50 % de la population étaient à risque sanitaire élevé. Donc cette sédentarité qui favorise maladies cardiovasculaires telles que AVC, infarctus du myocarde, et caetera.
    Et là, on n'a pas encore parlé des contenus. Donc ensuite, oui, il y a tout le problème des contenus inappropriés ou qui manipulent l'attention ou problématiques que ce soit des contenus violents, pornographiques, la pédocriminalité, des publicités déguisées ou pas pour des produits néfastes pour la santé que ce soit le tabac, l'alcool, lit, cigarette, des produits à haute teneur en sucre, sel ou gras voilà je, ces toutes ces côtés là et puis bien sûr le sujet de la PPL, les réseaux sociaux, mais aussi les jeux vidéos en ligne, tout ce qui est grandes plateformes qui dépassent finalement l'enjeu des réseaux sociaux et qui est basée sur l'économie de l'attention, ? c'est-à-dire sur le recueil des données de navigation à des fins publicitaires pour maximiser les profits. Et cette économie de l'attention vise ainsi à nous faire passer le plus de temps possible en ligne et à nous y faire revenir le plus souvent possible.
    Donc le modèle économique en lui-même de ces réseaux sociaux en ligne et de ces jeux vidéos en ligne est toxique. Donc les les interdire finalement ne fait que enfoncer le clou du DSA qui aujourd'hui désinterdit en réalité totalement. Aucun des grands réseaux sociaux en ligne aujourd'hui utilisés massivement ne répond à la définition d'un réseau social éthique.
    Donc en réalité, on devrait les interdire tout simplement et quasiment tous les fermer si on applique la loi.
    Quand on vote une loi en France qui interdit officiellement les réseaux sociaux avant l'âge de 15 ans, on est en fait extrêmement, je dirais light, mais on envoie un signal fort de qui aidera aussi les parents à tenir bon et à se s'unir pour que leurs enfants ne soient pas sur ces réseaux qui ont des effets sur leur santé physique et aussi mentale pour qui compromet leur vie présente et à venir. Et alors ça dépasse après je m'arrêterai là parce que ça dépasse la question des réseaux sociaux.
    Ce sont les écrans en général dont les plus jeunes doivent aussi être préservés pour que leur développement neurologique, affectif et socio relationnel se passe au mieux et peut-être que ce sera des questions à venir.
    Je vous remercie.

  • Intervenant

    Merci. Ensuite peut-être madame Mayoux.

  • Intervenant

    Bonjour, donc je suis Marie Mayoux. Oui je suis Marie Mayoux, je vous remercie monsieur le président et mesdames et messieurs les députés de me donner l'opportunité d'échanger avec vous.
    Je suis la présidente cofondatrice de Digital Prunting Foundation, DPF, la fondation de la parentalité numérique. Qu'est-ce que nous faisons Nous opérons des enquêtes innovantes auprès des parents et des enfants sur les usages numériques et à quoi ça sert Ça sert à fournir de la donnée qualifiée aux opérateurs afin qu'ils conçoivent des programmes pour les parents et et les enfants, des programmes de soutien qui soient mieux adaptés à la singularité des situations familiales. Avant de peut-être de de parler de ces enquêtes innovantes, enfin de notre dispositif innovant, je voudrais revenir sur les constats qui nous ont amenés à créer cette cette initiative. Pour nous, l'immersion en masse des enfants dans l'espace digital, c'est deux-mille-quinze. Pourquoi Parce qu'il y eu un changement de paradigme dans les années deux-mille-dix avec ? l'avènement du smartphone d'un côté l'essor du web mobile de l'autre côté, ce qui a créé une explosion des apps mobiles et une explosion des usages chez les adultes.
    Chez l'enfant, c'est venu un petit peu plus tard, deux-mille-quinze à peu près. J'en veux pour preuve des chiffres de l'OFCOM, le régulateur anglais qui mesure chez les tout petits le taux d'acquisition, enfin le le le en deux-mille-quinze, 0 % des 3 5 ans avaient un smartphone en propre.
    Aujourd'hui 10 ans plus tard, ils sont 20 % en Angleterre. Donc on est passé de 0 % à un enfant, un tout petit de 3 5 ans sur 5 en Angleterre qui a un smartphone. En France, on n'est pas du tout sur ces tendances-là. On va dire qu'en Angleterre, c'est la courbe fait comme ça.
    En France, la courbe est est, on atteint les mêmes taux d'acquisition du du premier smartphone à peu près au collège, ils sont à peu près tous équipés. Mais nous, on les 3 5 ans, c'est un pour 100, c'est pas 20 %, c'est un pour 100.
    Les 6 8 ans, c'est 5 % et on va dire que les 10 ans, c'est à peu près un sur un sur 4 vingt-sept pour 100 et les 11 ans avant l'accès en sixième, c'est à peine la moitié quarante-six pour 100.
    Ce sont les chiffres publiés en deux-mille-vingt-cinq par Santé publique France dans son étude nationale sur le bien-être des enfants.
    Ce sont des chiffres deux-mille-deux, deux-mille-vingt-deux publiés en deux-mille-vingt-cinq. Donc on n'est pas du tout sur les mêmes tendances que qu'en Angleterre, mais on on peut dire que au primaire, les enfants commencent à à à être équipés.
    Et quant aux usages, je prends souvent le le pour montrer l'explosion des usages, le chiffre au direct et enfance Caisse d'Epargne qui montrait que entre deux-mille-vingt-et-un et deux-mille-vingt-trois, les enfants de 8, 10 ans sont passés de vingt-cinq pour 100 à avoir un compte sur un réseau social à soixante-sept pour 100. Donc deux-mille-vingt-et-un, deux-mille-vingt-trois.
    Donc ça, pour nous, le primaire, c'est c'est c'est là où on fait le focus dans nos enquêtes parce que c'est l'âge des apprentissages, de la curiosité, des découvertes, c'est l'âge des premiers équipements, des premiers usages, c'est l'âge de la vulnérabilité, c'est l'âge où les parents ont encore la main, en bref, c'est l'âge de la prévention. Côté parents, les parents méconnaissent, les parents sont démunis, voire dépassés, ils méconnaissent les usages des enfants. Les parents, en fait de de le le le l'enquête Fondation de de l'enfance de l'année dernière dit que 2 tiers des parents se plaignent que les consignes de la société sont beaucoup trop générales ou alors trop éloignées de leur réalité. Et en fait, cette même enquête de de l'Ifop pointe l'envie, une certaine ambivalence des parents qui, la question haine dit quand on leur demande, est-ce que vous savez qu'il faut faire ça Ils disent oui oui bien sûr en grande majorité et quelques questions plus loin quand on leur demande, mais est-ce que vous le faites Ils disent non non en grande majorité. Donc nous, c'est exactement le problème auquel on répond, c'est cette, on va aller chercher, mettre le microscope sur cette ambivalence. Ce que l'on dit, c'est que le problème de l'accompagnement des parents, la cause racine, c'est qu'on méconnaît ce qui se passe dans les familles.
    Quand on veut emmener quelqu'un, une politique d'accompagnement, un programme de soutien, c'est emmener quelqu'un d'un point A à un point B, mais en fait, on méconnaît le point A.
    Où en sont les familles Où en sont les enfants Qu'est-ce qu'ils cherchent dans le numérique Qu'est-ce qu'ils y trouvent Quelles sont les difficultés qu'ils rencontrent Quel est le plaisir qu'ils y cherchent également Et puis côté parents, quels sont les mécanismes d'entrave et quels sont les les leviers à l'action parentale Qu'est-ce qu'ils font exactement Qu'est-ce qu'ils essayent de faire Et aussi ce qui me paraît important, ce qui fait famille, c'est le lien et et quel est ce lien parents-enfants à l'ère numérique. Alors on avait trouvé le problème auquel on voulait résoudre, c'est, il fallait maintenant quand on a défini ce problème, il fallait trouver la façon dont on allait mettre le microscope sur les familles. Et voilà comment on a conçu ce dispositif innovant. On a 4, à peu près 4 innovations. Déjà on utilise la technologie informatique pour faciliter la collecte et l'analyse de la donnée de manière à à à pouvoir faire à la fois du quanti du on a codé une application d'enquête et une plateforme d'enquête, Calycon. Pourquoi Parce qu'elle nous permet à la fois d'être d'avoir de la donnée fine comme un sociologue pourrait en avoir ? dans dans des interviews très qualitatives auprès des parents et des enfants et en même temps elle nous permet de faire du quantitatif. Il y a une autre originalité, c'est que on s'adresse à l'ensemble de la cellule familiale.
    Dans la plupart des enquêtes, ce sont souvent les mères qui répondent.
    Nous, on va chercher dans la même famille le père, la mère et l'enfant et on croise les réponses. Et la quatrième innovation, c'est que on est dans le narratif, on est dans le récit et on recueille des verbatims des parents et des enfants. Donc on a mis 3 ans et de r et d pour pour créer ce dispositif et puis on l'a testé auprès avec 2 partenariats déjà pour montrer la preuve de concept parce qu'il fallait montrer qu'on pouvait avoir une connaissance que personne n'avait pour l'instant complémentaire de tout ce qui est utile et qui existe déjà et par ailleurs on voulait améliorer la prise en main par par les familles, on est passé par les écoles primaires dans un premier temps et puis en ce moment on fait des enquêtes dans les parcs Indorguli qui sont des parcs ? dans les zones, dans les les villes de deux-cent-mille habitants, y a 1 million de parents, 1 million d'enfants qui passent par ces parcs.
    Enfin, on pourra en rediscuter et on pourrait vous donner quelques résultats également. Peut-être qu'il me reste 30 secondes pour me présenter. Je suis donc moi je suis fille d'enseignant, je suis passionnée par toutes les questions de transmission et de d'émancipation par la connaissance. Je suis également ingénieur de formation et fascinée par les révolutions numériques qui sont venues ? bousculer, percuter le foyer de la transmission, la famille.
    Donc j'ai initié et bâti des solutions pour mieux comprendre le lien parent au fond à l'ère numérique, ramener de la sérénité dans les familles et je dirais que les familles représentent au moins trente-cinq, 40 % de la population française, j'y inclus dorénavant les grands-parents, on pourra en discuter et et c'est une façon aussi de transformer la société française en société apprenante sur le numérique. Je vous remercie.

  • Intervenant

    Merci beaucoup madame Mayoux.
    Monsieur Hubach.

  • Intervenant

    Merci monsieur le président, mesdames et messieurs les députés, merci de me donner l'occasion de présenter en quelques minutes ce que la position du ministère de l'éducation nationale sur le sujet des écrans et du numérique et peut-être mettre une focale donc sur le dispositif portable portable en pause. Sans revenir sur le contexte parce que je pense qu'il a été bien bien présenté par par les 2 interlocutrices précédentes, redire que notre action elle s'inscrit sur un triptyque indissociable, d'abord limiter et réguler l'usage des enfin les usages inappropriés pardon des écrans par les élèves dans le cadre scolaire. Ensuite éduquer les élèves au numérique à des usages raisonnés des écrans, on ne perd pas de vue qu'on a aussi cette tâche-là et enfin sensibiliser, accompagner les parents et proposer des alternatives aux écrans. Je pense que ça ne sert à rien de d'essayer de réfléchir à à la suppression des écrans sans proposer aux élèves dans un cadre scolaire, autre chose pour occuper aussi leur leur temps, c'est absolument essentiel à nos yeux.
    Sur le premier point, limiter et réguler les usages inappropriés des écrans, on a récemment édité un document qui de manière très claire montre comment le numérique peut être intégré progressivement et de manière protectrice d'âge en âge depuis la maternelle jusqu'au lycée, chose que nous n'avions pas faite jusqu'à présent.
    Donc le document a été rendu public au début de l'année scolaire deux-mille-vingt-cinq avec il a travaillé avec le ministère de la de la santé avec une partie qui s'adresse clairement aux parents et une partie sur les usages en classe. Le document est en ligne d'ailleurs et et facilement facilement consultable. On s'est appuyé évidemment sur le travail de la commission coprésidé par le docteur de docteur Mouton pour pour cela. À nos yeux cette gradation pour nous, c'est un vrai outil de protection pour pour les élèves. Plus l'élève est jeune, effectivement plus l'usage numérique doit être rare et collectif. Par ailleurs, il doit être toujours justifié d'un point de vue pédagogique. C'est une ligne de pour nous une ligne rouge. Ils doivent venir s'insérer dans un scénario pour faire progresser les élèves et leur faire acquérir des des compétences, y compris d'ailleurs des compétences numériques. Compétences numériques que par ailleurs nous évaluons régulièrement à travers l'outil l'outil l'outil PIX tout au long du parcours de l'élève. Par ailleurs, l'usage numérique, l'usage pédagogique du numérique pardon est fondé sur la sobriété et la qualité jamais sur l'accumulation. La circulaire du 10 juillet deux-mille-vingt-cinq toute récente insiste sur un principe fondamental, le numérique n'a sa place en classe que s'il apporte une véritable plus value pédagogique et son usage doit être, je cite mesuré et adapté à l'âge des élèves.
    Concrètement, ça signifie qu'il ne peut pas y avoir d'usage systématique du numérique dans les séquences d'enseignement, qu'il n'y a pas d'écran individuel en maternelle, qu'il n'y a qu'en usage de vidéos, des vidéos très courtes toujours intégrées dans des séquences cohérentes, que la sobriété est attendue dans les pratiques professionnelles et qu'une exemplarité est requise de la part des adultes dans le cadre scolaire. Je reviens sur la législation existante et que la proposition de loi Emilaire se propose d'ailleurs de faire de faire évoluer en rappelant que l'article L cinq-cent-onze 5 du code de l'éducation pose le principe de l'interdiction de l'utilisation du téléphone mobile ainsi que de tout équipement terminal de communication électronique, alors ça recouvre des réalités qui sont aujourd'hui ? beaucoup plus diverses qu'au moment de au moment de la loi et en particulier les usages des montres connectées au sein des écoles aujourd'hui au sein des écoles maternelles, des écoles élémentaires et des collèges. Ce qui n'interdit pas de le faire aussi au lycée sauf que c'est laissé à la libre discrétion finalement des équipes d'établissement. L'interdiction s'applique bien durant les activités d'enseignement et durant les activités qui sont liées à l'école y compris en dehors de l'établissement. Il y a des exceptions de principe à cette loi, cette exception de principe, ces exceptions pardon sont fondées sur des motifs médicaux et des exceptions conditionnelles qui sont liées à d'éventuels usages, usages pédagogiques. Nous avons expérimenté l'année dernière un dispositif, alors le dispositif a évolué dans son nom, il s'appelait pause numérique pardon l'année dernière, Il permettait à des collèges en particulier, cent-dix collèges donc ont participé à l'expérimentation impliquant plus de près de 3, trente-trois-mille élèves. L'objectif étant de mettre en application strictement la loi justement interdisant l'utilisation du téléphone portable. Aujourd'hui, alors les évaluations sont en cours, ce qui est constaté de la part des équipes pédagogiques, c'est un, une amélioration du climat scolaire et de la disponibilité des élèves aux apprentissages sans pour autant qu'on puisse constater un effet concret sur la réussite scolaire.
    Alors peut-être que parce que c'est trop long, je ne sais pas, mais en tout cas, je je on reste modeste sur cet aspect-là. 2, une meilleure interaction entre les élèves, 3, une plus grande sérénité des élèves et des personnels. Et 4, une adhésion de la communauté éducative, notamment des familles au sein des collèges expérimentateurs. Raison pour laquelle donc la circulaire de juillet deux-mille-vingt-cinq dite visant à promouvoir un numérique raisonné à l'école prévoit donc au cours de l'année deux-mille-vingt-cinq et vingt-six l'extension du du dispositif à tous les collèges sous le le terme de portable en pause. Aujourd'hui donc nous sommes en dialogue avec les recteurs et les académies pour voir comment le dispositif se déploie parfois avec difficulté puisque selon les modalités choisies, ça implique un financement et en particulier celui de la collectivité territoriale de rattachement. Nous préconisons un certain nombre de possibilités de variations de variétés pardon dans la manière de mettre les téléphones portables à l'écart, certaines étant plus coûteuses que d'autres.
    Notre objectif est bien qu'à la fin de l'année scolaire, tous les collèges aient bien déployé le dispositif d'une manière ou d'une autre. La circulaire de cette même circulaire, elle prévoit également la suspension de la mise à jour des ENT, les environnements numériques de travail, vous savez tout ce qui envoie des notifications parfois dans la nuit au moment de la mise à jour. Donc suspension le soir et la nuit et le week-end.
    Ce qui ne veut pas dire que ça interdit les enseignants de l'utiliser, c'est simplement que la mise à jour ne se fait pas et que par conséquent les élèves ne peuvent pas être comme certains d'entre eux dans une sorte de consultation un peu compulsive pour voir s'il n'y a pas eu des modifications en particulier de leurs notes. Donc ça c'est sur un aspect de protection après je ne développerai pas mais on a tout un aspect d'éducation raisonné aux écrans en particulier avec un développement des compétences psychosociales considérant qu'elles contribuent à la santé mentale de nos jeunes et à leur permettre de résister aussi à la question de l'addiction aux écrans. On a aussi, on s'appuie sur le cadre de référence des compétences numériques pour structurer l'apprentissage au numérique qui peut se faire sans écran, j'insiste dessus.
    On a de très beaux dispositifs d'apprentissage de l'intelligence artificielle sans écran à l'école primaire. C'est sur les mécanismes des des raisonnements algorithmiques et qui ne nécessitent pas d'avoir recours à des écrans, mais qui permet aux élèves de mieux comprendre ce qui se joue derrière l'intelligence artificielle. Puis dire avant de avant de conclure que nous essayons de multiplier le nombre, les ressources à destination des parents et pour le coup des ressources qui sont soit fondées sur sur la recherche avec une série de de vidéos idées reçues sur le numérique, soit fondée sur des outils beaucoup plus pratiques.
    La loi SREEN, c'est sécurité régulation des espaces numériques, je ne sais plus, prévoit d'ailleurs que chaque début d'année scolaire, les parents souhaitent inviter à une réunion dans les écoles et les établissements pour leur expliquer justement les enjeux autour du numérique et de la pratique du numérique par leurs enfants. Là aussi c'est quelque chose que nous suivons avec beaucoup d'attention pour s'assurer que ce soit bien fait partout.
    Moi je serai pas plus long mais simplement pour vous dire que c'est vraiment un sujet de de préoccupation et et d'actualité pour le ministère et dans lequel le ministre si vous avez l'occasion de l'entendre s'engage tout tout particulièrement.

  • Intervenant

    Merci beaucoup pour ces propos introductifs, il y aura évidemment beaucoup de questions qui nous permettront de de rebondir sur ces différents sujets.
    Nous allons passer dans un premier temps aux interventions des orateurs de groupe pour une durée de 2 minutes en commençant pour le rassemblement national par monsieur Thierry Perez.

  • Intervenant

    Merci monsieur le président, docteur, madame, monsieur, chers collègues. Au rassemblement national, nous avons pris la pleine mesure de cet enjeu majeur qui est la surexposition des jeunes aux écrans. La jeunesse, c'est l'avenir de notre nation et aujourd'hui nous avons le devoir de la protéger face à un fléau silencieux, mais dévastateur. Les parents que nous rencontrons chaque jour dans nos circonscriptions se sentent souvent impuissants. Ce n'est pas qu'ils ne veulent pas agir, c'est qu'ils ne sont ni soutenus ni armés. Alors il ne s'agit pas de s'immiscer dans la vie privée des familles ni de supprimer l'anonymat sur internet. Il s'agit d'agir là où l'état est légitime en mettant les plateformes face à leurs responsabilités. Comme en Australie, il faut imposer un véritable contrôle de l'âge avec des amendes dissuasives pour les géants du numérique qui laissent des enfants accéder à des contenus. Il faut tout aussi responsabiliser les parents en leur donnant les bons outils et en restaurant une forme de jugement moral. Je m'explique. Voir un enfant de 6 ans absorbé par un smartphone, ce n'est pas anodin. Finalement là où on peut s'étonner avec avec raison évidemment si on voyait un enfant de 6 ans en train de fumer finalement un enfant de 6 ans sur un smartphone c'est à peu près pareil c'est aussi aberrant. Donc c'est un danger que nous devons collectivement réprouver. Ce combat est culturel, éducatif et national et surtout il est urgent.
    Je vous remercie.

  • Intervenant

    Merci pour le groupe LFI monsieur Rodrigo Arenas.

  • Intervenant

    Merci monsieur le président chers collègues, Mettre un sparadrap sur une jambe de bois, croyez-moi, ça ne sert pas à grand chose. Alors je veux dire à celles et ceux qui voudront interdire à une partie de la jeunesse de surfer sur les réseaux que nous connaissons le résultat à l'avance.
    Une interdiction ne permettra pas d'atteindre l'objectif visé d'ailleurs rappelons-nous que la majorité numérique est déjà fixée à 15 ans depuis deux-mille-vingt-trois. Ce qu'il convient de faire c'est bien plutôt de travailler en amont avec les enfants et les adolescents afin de leur expliquer pourquoi cet usage est néfaste, quels risques ils encourent et surtout comment ils peuvent améliorer leurs usages, se protéger de toutes les dérives liées à l'exposition des écrans, la pédagogie est toujours positive. L'interdiction fait porter la responsabilité aux plateformes bien sûr mais aussi aux familles qui vont devenir toxiques si elles ne parviennent pas à mettre en place cette interdiction.
    Drôle de paradoxe où les victimes deviennent coupables à leur tour.
    Il conviendrait de rechercher d'autres coupables.
    La régulation de la puissance publique doit bien davantage porter sur ceux-là même qui créent les addictions, à savoir les lobbys du numérique. Car les applications sont conçues pour être addictives en raison même de leur modèle économique qui est le plus souvent basé sur le temps d'écran et le taux d'engagement des utilisateurs, à leur tour générateurs de revenus publicitaires.
    Il serait sans doute bien plus efficace de taxer très lourdement les réseaux comme TikTok ou Snapchat ou même d'appliquer plus strictement le digital service act qui existe et qu'on utilise si peu.
    Mais pour cela, il faut avoir le courage politique de s'attaquer à ces géants de l'industrie numérique et de s'attaquer à leur modèle économique. En attendant et puisque nous sommes dans une commission éducation et culture et sport, je rappelle un certain nombre d'évidence sur le travail pédagogique que nous adultes pouvons mener au sein de l'école.
    Misons sur l'accompagnement, la coéducation car je le rappelle mais avant d'avoir des ados addicts, nous avons des adultes addicts et ce ne sont pas que les parents qui sont frappés de cette addiction.
    Le dialogue est sans aucun doute l'un des meilleures armes dont nous disposons maintenant et je profite des quelques secondes qui me restent pour féliciter l'ensemble des collèges du quatorzième arrondissement de Paris qui ont passé un contrat de mandature avec les parents afin de ne pas acheter des smartphones aux enfants, mais des téléphones, vous savez les téléphones à 8 touches qui existent, qui sont bien suffisants et qui comme l'a dit le représentant de l'éducation nationale, il convient de mettre des pauses numériques parce que quand nous avons des allusions éducatives contradictoires où nous prend aux jeux des enfants mais que nous communiquons par preneur ou d'autres applications, nous avons tout un travail éducatif en termes d'équipements et de pratiques à remettre en question en commençant par l'assemblée nationale dont certains d'entre nous sont si friands à se mettre en scène sur les réseaux sociaux.
    Je vous remercie.

  • Intervenant

    Merci chers collègues évidemment.
    Tous les députés doivent être exemplaires en la matière c'est évident.
    Pour le groupe ensemble pour la République, Madame Madame Anne Jente. Monsieur le député, madame Anne Jente s'il vous plaît.

  • Intervenant

    Merci Monsieur le Président, apparemment le sujet de l'attention vient même jusque dans nos rangs dans cette salle. En tout cas merci beaucoup à vous 3 pour cet exposé extrêmement intéressant et je crois qu'en effet vous soulignez combien il est temps pour nous d'ouvrir les yeux sur un sujet qui est donc cet usage des écrans et l'accès de nos jeunes à ce qui se trouve derrière d'ailleurs les écrans qui représentent aujourd'hui vous l'avez souligné une menace silencieuse mais une menace massive et je voudrais vraiment rappeler, c'est l'occasion ici de rappeler l'opinion publique de manière générale et aux parents puisqu'on est à l'approche de Noël et qu'il y peut-être une réflexion sur les cadeaux de Noël qui pourraient être faits dans quelques jours, rappeler vos recommandations importantes, 0 écran avant 3 ans, un usage très limité des écrans jusqu'à 6 ans, pas de téléphone avant 11 ans, on entomait des smartphones, pas de réseaux sociaux avant 15 ans et une régulation urgente des outils éducatifs numériques comme pronote avec notamment coupure des notifications après dix-neuf heures, je crois que c'est été évoqué, c'est déjà plus ou moins en cours, j'espère que c'est largement appliqué, il sera utile de le vérifier.
    Ce cas nous devons maintenant le traduire comme législateur en politique concrète et puisque c'est là aujourd'hui un enjeu de santé publique.
    Et c'est toute la proposition de loi de ma collègue Laure Miner qui peut-être être incomplète, peut-être qu'on peut aller plus loin mais qui déjà souligne à quel point l'interdiction des réseaux sociaux avant 15 ans pourrait être une première réponse imparfaite mais une première réponse difficile, imparfaite mais une première réponse qui je serais, je pense serait de nature à rassurer les parents de savoir qu'ils ont un cadre réglementaire derrière pour appuyer leurs actions éducatives dont on sait qu'elle est infiniment difficile aujourd'hui.
    J'aurais voulu vous poser 2 questions.
    La première c'est on voit bien que malgré toutes ces campagnes de prévention qui ont commencé, le message passe pas encore très bien sur la dangerosité des écrans de ce qu'il y a derrière.
    Mon collègue vient de le souligner en particulier l'économie de l'attention qui est vraiment le modèle économique qui capte l'attention de nos enfants et peut-être la nôtre aussi d'ailleurs en tant qu'adulte.
    Donc quelle serait pour vous vos recommandations pour inverser cette tendance aux défauts de communication et de de de sensibilisation à ce sujet majeur La deuxième question, c'est sur un collège parisien qui a annoncé hier ou avant-hier, crois, qu'il allait couper pronote à ses élèves, qu'il allait le supprimer. Donc, j'aurais voulu avoir votre avis sur cette décision parce que derrière nous avons quand même un outil qui peut être un outil utile comme le stylo était un outil utile quand il a été inventé.
    Quel regard portez-vous sur ce choix de cette technique Nous avons aujourd'hui une responsabilité immense qui est une phrase.
    Chers collègues,

  • Intervenant

    pour le groupe socialiste et apparenté madame madame Aidah Adisade.

  • Intervenant

    Merci monsieur le président. Alors je vais commencer par un mea culpa parce que moi pendant le covid je travaillais d'ailleurs à la direction générale de l'enseignement scolaire, premier confinement, confinement très difficile, j'étais avec mon mari mais avec 2 enfants en bas âge, ans et demi, un an et demi et j'avais trouvé une baby-sitter formidable, la télé. Je les mettais devant la télé, je pouvais faire malheureusement une heure à une heure et demie de réunion puisqu'on nous collait des réunions pas toujours très utiles ou très urgentes, petite parenthèse fermée et pendant cette heure, j'étais tranquille, il ne bougeait pas. Et comme moi je suis très sensible évidemment aux questions éducatives, à la protection de l'enfance, je savais que je faisais quelque chose de mal, mais je ne pouvais pas faire autrement.
    Et j'étais très sensible à ce que vous avez dit madame Mayout, il faut partir du vécu des familles.
    La culpabilisation n'est pas suffisante si on n'offre pas d'autres solutions, si on ne permet pas d'avoir d'autres outils pour compenser cette pour venir remplacer cette baby-sitter. À la fin du confinement, j'avais découvert autre chose.
    J'avais découvert que si j'allais dans une dans des chaînes de fast-food très connues dont tout le monde connaît l'enseigne, je pouvais les laisser jouer dans l'espace de jeu, me mettre avec un café et faire mes réunions mes mes mes visio.
    Et oui, mais c'était à la fin du confinement que j'ai découvert ça.
    Où sont les lieux collectifs où nous pouvons amener nos enfants et collectivement les laisser jouer entre eux sans écran et nous pouvons faire autre chose entre guillemets vaquer à nos occupations. Nous pensons toujours l'individu de manière isolée. Parents sont responsables de leur enfant bien évidemment mais où est la société, où est ce fameux village qui vient aider les parents à être de meilleurs parents.
    Tant que nous pensons les choses et les individus de manière isolée, nous n'y arriverons pas.
    Et nous sommes face à des contradictions énormes.
    Mon collègue en a pointé certaines à l'école, nous avons développé pronote et dans un autre temps nous avons ces discours très forts sur la régulation du temps d'écran. Contradiction totale, contradiction dans laquelle s'engouffre nos adolescents en disant ah non non, tu ne pas retirer mon téléphone, j'en ai besoin pour pronote. Une question, vous avez développé monsieur Hubach tout un, toute une réflexion de du ministère sur les écrans, il y a 2 mots qui ont été absents, intelligence artificielle. Nous sommes confrontés à un nouveau défi, très peu.
    Que vous pouvez développer là-dessus Quelles sont les préconisations du ministère là-dessus Parce que ça vient nous frapper de plein fouet.
    Chers collègues,

  • Intervenant

    pour le groupe droite républicaine, madame Frédéric Meunier.
    Merci monsieur le président.

  • Intervenant

    Mesdames, messieurs, nous avons vu l'impact des écrans sur nos enfants et nous savons qu'il est urgent de créer un environnement numérique responsable pour eux.
    Nous le savons, une surexposition dès le plus jeune âge peut avoir des conséquences irrémédiables sur la santé.
    Trouble du comportement, du langage, de la concentration, du sommeil, de la dépendance, de l'agitation et l'isolement.
    Madame Mouton, vous l'avez suffisamment bien exposée tout à l'heure.
    Il est donc urgent de sensibiliser les jeunes et les parents aux risques liés à l'exposition aux écrans dans une société qui fait face à un véritable fléau qui est la dépendance numérique de nos enfants avec une utilisation problématique des smartphones et des services numériques. Début décembre, le gouvernement australien a estimé que les plateformes de réseaux sociaux de streaming devaient prendre des mesures afin que les moins de 16 ans ne puissent pas créer de compte et que les comptes déjà existants soient supprimés sous peine d'amende très élevée.
    Qu'en pensez-vous Alors que depuis de très nombreuses années, des experts nous alertent sur les risques sanitaires liés à l'exposition des enfants, le gouvernement devait lancer un plan interministériel qui malheureusement a été mis en pause et sans calendrier de reprise. Alors la loi de deux-mille-dix-huit sur relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire, monsieur Bague, vous êtes revenu sur cette loi, 7 ans après, vous nous dites que l'évaluation est toujours en cours. Au bout de 7 ans, l'évaluation, je pense qu'au bout de 10 ans, elle va peut-être être intéressante, mais c'est un peu long.
    Et je trouve qu'il y a une antinomie entre le fait d'utiliser des supports médiatiques à l'école pour des fins d'enseignement et l'exposition que l'on fait aux écrans, aux des enfants aux écrans.
    Comment peut-on dire d'un côté à un enfant, vous ne pouvez pas utiliser les écrans parce que c'est dangereux pour vous et de l'autre côté dire si vous allez utiliser votre téléphone à des fins d'enseignement. Je trouve qu'il y a un discours qui est à l'opposé, qu'en pensez-vous Merci beaucoup.
    Merci chers collègues pour le groupe écologiste et social monsieur Stevie Gustave.

  • Intervenant

    Merci monsieur le président.
    Nous sommes tous d'accord sur le diagnostic.
    Les écrans sont néfastes pour notre jeunesse.
    Exposé de plus en plus jeune à toujours plus d'écrans, les conséquences ne sont pas sans risque sur la santé.
    Pourtant l'État finance en partie les établissements scolaires, l'accès aux écrans. Il existe donc une contradiction entre les rapports exposant la dangerosité des écrans et les 1 million dépensés par l'État et les collectivités chaque année. Pour équiper les établissements scolaires, bien que ces équipements soient motivés par une démarche pédagogique, il n'existe aucun chiffre sur le montant que cette dépense représente. Avez-vous à votre disposition les chiffres concernant cette dépense Les écrans dans les établissements scolaires prennent-ils réellement part à une stratégie plus globale de lutte contre la désinformation ? Par ailleurs, nous allons bientôt débattre d'une proposition de loi visant l'interdiction des réseaux sociaux aux mineurs de 15 ans. Objectif bien plus que louable et déjà tenté par l'Australie.
    Nous y voyons déjà les limites notamment dans le respect de l'interdiction reposant sur les plateformes. Quel est votre avis Ne risquons-nous ? pas de stigmatiser les jeunes et de voir émerger des contre-réseaux sociaux encore plus dérégulés vous remercie.

  • Intervenant

    Merci chers collègues pour le groupe démocrate, madame Géraldine Bagné. Mesdames,

  • Intervenant

    monsieur, une professeure avec qui je discutais de l'évolution de la situation actuelle dans les classes m'expliquait il y a quelques jours qu'elle travaille dans 2 collèges. Dans l'un des 2, plus petits, les téléphones sont déposés dans des casiers, dans l'autre plus grand collège, avec des indices de position sociale plus faibles, rien n'a été mis en place.
    Les téléphones circulent. La collègue me dit aussi que le sujet n'est plus seulement aux téléphones portables.
    La mode est aux montres connectées et autres objets connectés qui eux circulent librement. Un nouveau jeu consisterait même à enregistrer les professeurs en classe, propos qui peuvent être rapportés aux parents d'élèves et contestés. La collègue fataliste qui m'interroge au final sur ce qu'on pouvait bien faire là-haut face à une situation qui ne bouge guère, voir détériore ? sur le terrain ajoute, on voit bien que c'est dans l'état qu'est le problème et la responsabilité des parents, on en fait quoi On peut bien se demander en effet quel intérêt à un parent d'envoyer en classe un enfant avec ses outils quand on connaît désormais l'impact non négligeable sur le sommeil, la concentration et les facultés d'apprentissage des élèves. Gérald Bronner dans son dernier ouvrage écrit, quels sont les Newton, les Einstein ou les Darwin qui ne pourront donner la pleine puissance de leur potentialité intellectuelle ? parce qu'une partie de leur temps de cerveau aura été absorbée par des sucreries mentales plutôt que par le rude effort de l'exploration méthodique du possible. Que peut-on faire au final pour changer les mentalités, changer les usages Je crois qu'il y a urgence dans ce domaine.
    Je pense que les campagnes de prévention ne sont pas assez fortes et simplement pour réagir aux collègues qui disaient qui parlaient aussi du budget consacré au numérique par rapport aux livres, moi j'étais une professeure qui avait du mal à faire changer ses manuels en latin et alors qu'il y avait du budget pour les les TBI et pour le numérique mais c'est il était difficile de faire changer les livres dans les classes.

  • Intervenant

    Merci chers collègues pour le groupe Horizon et Indépendants, Monsieur Philippe Fay.

  • Intervenant

    Merci Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs.
    L'année qui s'écoule a été placée sous le signe de la grande cause nationale consacrée à la santé mentale.
    Ce choix n'a rien de symbolique. Depuis plusieurs mois, je travaille étroitement avec l'association Enfance Télédanger, présidée par madame Bussombod, dont l'engagement de terrain au contact direct des familles et des jeunes éclaire avec force les réalités vécues au quotidien. Les situations qui nous sont remontées sont sans ambiguïté.
    L'exposition aux écrans est de plus en plus précoce, de plus en plus intensif et insuffisamment encadrée et accompagnée.
    Parmi les facteurs qui fragilisent aujourd'hui l'équilibre des jeunes, la surexposition aux écrans occupe une place centrale.
    Plus le temps d'écran augmente, plus la probabilité d'être confrontée à des contenus inadaptés, violents, anxiogènes ou dangereux s'accroît. Cette exposition n'est pas neutre, elle agit de manière diffuse mais profonde avec des effets désormais établis troubles du sommeil, sédentarité, anxiété, perte de repères, isolement social, baisse des capacités de concentration, exposition accrue au cyberharcèlement, suicide et pédocriminalité. Il est désormais évident que nous devons agir rapidement.
    Les effets de la surexposition aux écrans sont déjà là visibles parfois dévastateurs. Ne pas agir, ne pas renforcer la prévention, l'accompagnement et la responsabilisation collective reviendrait à fermer les yeux sur une situation que nous connaissons pourtant parfaitement. D'ailleurs nous pourrions être tenus responsables pour non-assistance à personne en danger.
    C'est précisément pour répondre à cette réalité que j'ai engagé en tant que parlementaire des travaux ayant conduit au dépôt d'une proposition de loi visant à renforcer la prévention des risques liés à la surexposition aux écrans.
    En informant les usagers sur les effets néfastes à chaque utilisation de l'outil. Il ne s'agit ni de condamner le numérique ni d'en nier les apports mais d'affirmer une exigence claire un outil aussi puissant ne peut être laissé sans cadre, sans pédagogie et sans garde-fou. La table ronde d'aujourd'hui est donc essentielle et demain notre inaction ne pourra être regardée sévèrement comme une forme de renoncement collectif face à un danger pourtant identifié. Protéger les jeunes face aux écrans, ce n'est pas restreindre leur liberté, c'est leur permettre de grandir dans un environnement numérique compatible avec leur développement, leur santé mentale et leur avenir.
    C'est dans cet esprit d'exigence, d'urgence que de et de responsabilité que je souhaite que nos échanges s'inscrivent aujourd'hui. Comment aider les parents face au fléau face au fléau de la surexposition la surexposition aux écrans ? Et une un dernier élément monsieur Jean Hubac, ce qui m'interpelle c'est votre votre interrogation comment occuper nos enfants en dehors des écrans.
    On a oublié une chose essentielle le droit Merci chers collègues.

  • Intervenant

    Pour le groupe GDR madame Soumia Bouroua.

  • Intervenant

    Merci monsieur le président. Merci à à vous d'être présent pour cette audition qui s'intéresse à un sujet très prégnant dans nos travaux et qui a mobilisé de nombreux parlementaires à travers plusieurs propositions de loi et des initiatives diverses. J'en veux pour exemple l'initiative de mon collègue Rodrigo Arena en deux-mille-vingt-trois à laquelle j'ai participé avec des habitantes et des habitants de ma circonscription dont les ateliers avaient été avaient déjà pour thème nos enfants et les écrans. C'était une initiative transpartisane, elle a réuni des des députés de tous bords et a permis durant 6 mois de discerner de nombreux acteurs comme des scientifiques, des médecins, les plateformes entre autres et qui a permis d'élaborer des propositions pertinentes pour pour mieux protéger nos enfants de l'usage intensif des écrans. Parmi ces nombreuses propositions, j'en ai notamment retenu une qui me paraît importante et qui a été partagée ? par les participants, celle de ne plus utiliser les tablettes numériques pour la prise de notes à l'école et d'inciter les enfants à prendre des notes et faire leur devoir à la main.
    En bref, de revenir à l'usage du cahier et du stylo. Peut-être que cette proposition apparaît à rebours de ce que l'éducation nationale a a déployé depuis de nombreux depuis plusieurs années.
    Mais c'est justement ce qui est au coeur de de mon questionnement. Ne faudrait-il pas justement revenir sur le développement des écoles 100 % numériques et cesser les dons de tablettes et d'ordinateurs à l'école, surtout pour les plus petits.
    Et en effet, ces programmes placent une nouvelle fois le numérique au coeur des apprentissages et rendent nos enfants toujours plus dépendants et à une technologie dont ils se pourraient pourraient se passer au quotidien. À l'université de de Mans, plusieurs enseignants ont interdit l'usage de l'ordinateur dans la cour, dans leurs cours afin de favoriser la concentration et faciliter l'assimilation. Aussi des recherches ont-elles permis d'évaluer l'apport ou le préjudice des enseignements, tous numériques et est-il pertinent de fournir un outil numérique Merci.
    À chaque élève Chers collègues.
    De la primaire.

  • Intervenant

    Merci beaucoup.
    Merci pour vos questions.
    Je vais maintenant céder la parole à nos invités pour qu'ils puissent répondre à cette première série d'intervention.
    Après nous avons un certain nombre de questions, 9 questions précisément de de députés sur lesquelles nous reviendrons.
    Je vous propose de commencer madame mouton.

  • Intervenant

    Je vous remercie alors il y a beaucoup de questions, on se donne 3 minutes chacun comment vous, je vais pas répondre à tout. Y a beaucoup sujets. Peut-être le sujet qui est revenu beaucoup, me semble-t-il, et qui est quelque chose qui me mobilise beaucoup et la place du numérique dans l'enseignement et dans notre rapport écran et enfant, nous avons eu du mal à aboutir à des recommandations fortes sur ce sujet, disons parce que nous venions d'horizons variés et c'est, je peux redévelopper un petit peu, mais c'est une des raisons de ces messages contradictoires qui diffusent y compris dans les médias quant à l'intérêt du numérique dans l'éducation sur le plan pédagogique. Il YA6 lignes, je crois, qui indiquent qu'il y avait 2 voix parmi les auditions comme au sein de la commission. Une voix qui disait qu'il fallait restreindre autant que possible et le plus possible la place du numérique dans l'éducation en raison des impacts sanitaires, ceux que j'ai évoqué précédemment, vision et sommeil en particulier qui sont indépendants du contenu, mais aussi en raison des difficultés d'encadrement des usages à partir du moment où un enfant ou un adolescent a un écran entre les mains pour travailler, on sait très bien et ce serait totalement hypocrite de ne pas en être conscient que ça lui ouvre aussi l'accès à tous les contenus récréatifs, donc au multitâche est source de distraction, de perte des capacités attentionnelles et donc de perte de performance, diminution des performances en termes d'apprentissage et qu'il est totalement illusoire d'imaginer qu'avec un tel outil dans les mains, un enfant restera concentré sur son travail scolaire et n'ira pas s'échapper sur les jeux vidéos, réseaux sociaux et divers sites de vidéos en ligne. Également pour une raison qui n'était pas le coeur de notre sujet, mais qui est la question de l'impact environnemental de l'industrie numérique qui est, il me semble ? peu présente, en tout cas pas assez présente dans le débat public. Mais ce sont des enjeux bien sûr d'accès à l'eau, à l'énergie, mais aussi surtout aux matières premières que sont les métaux et qui entretiennent des conflits armés dans d'autres zones du monde, en particulier en des publics démocratiques du Congo où vous savez peut-être que depuis quelques semaines, quelques mois, les conflits redoublent d'intensité et de violence avec aussi des violences sexuelles de masse. On estime à plusieurs 1 million de morts en 30 ans autour de ces de l'accès aux mines, mais ce sont des centaines de milliers de femmes et de fillettes violées, mutilées, et caetera.
    Donc c'est aussi tout ça.
    Le numérique, ce n'est pas uniquement des contenus plus ou moins intéressants ou addictifs.
    C'est aussi quelque chose d'extrêmement matériel et de dans lequel nous avons une part de responsabilité. Donc en termes et et d'autant plus que les études peinent à démontrer que le le numérique dans l'éducation a apporté une plus-value pédagogique. Il suffit de regarder les résultats des études PISA qui montrent plutôt une détérioration des performances en tout cas en France, mais dans d'autres pays parallèlement au déploiement du numérique qui certes n'est pas homogène et très détérioré sur le territoire, les usages varient et caetera.
    Mais en tout cas si le numérique avait apporté une plus-value ? majeure et significative, on pourrait s'attendre à plutôt une stagnation voire une amélioration des résultats ce qui n'est pas le cas Et un rapport du Conseil supérieur des programmes, je ne plus si c'est 2020 ou 2022, suis un peu mauvaise avec les dates, avait été très mitigé quant à l'apport du numérique dans l'éducation, concluant et comme d'ailleurs d'autres revues de la littérature scientifique sur ce sujet, qui indique que les effets sont, s'ils existent, modestes et dépendent de l'individu, c'est-à-dire de l'élève, mais aussi de l'enseignant, de la matière enseignée et même de la, de le, comment, de de de la thématique qui est dans la, au sein de la matière qui doit être enseignée.
    Donc clairement, ce n'est pas un outil magique et je terminerai en disant concernant l'éducation qu'il est montré par les études que l'on comprend moins bien et que l'on mémorise moins bien un texte lu sur écran par rapport à un texte lu sur papier.
    Donc à partir de là, est difficile d'imaginer en faire un support d'apprentissage à généraliser et que ceci vient notamment du fait que nous avons une manque d'informations, il n'y a pas de 3 dimensions, il n'y pas de, il y moins d'informations sensorielles pour nous permettre d'ancrer les informations et et voilà et c'est tout.
    Donc le, ça a plus le côté sanitaire.
    Dans notre rapport nous avions écrit pas d'écran du tout en maternelle, c'était pas d'écran du tout en maternelle et ensuite ne rien déployer qui n'est démontré sa plus-value pédagogique. Et pour ma part, je défendrais plutôt aussi m'appuyant sur les restrictions budgétaires à venir sur des bonnes salles informatiques bien équipées dans lesquelles des enfants et les adolescents apprennent à se servir de l'outil numérique, mais qui ne nécessitent pas qu'ils aient un outil personnel à utiliser chez eux et pronote et les les échanges parents enfants et enseignants numériques ne font qu'encourager en tout cas la la connexion en dehors des des heures de cours et donc les usages récréatifs également.
    Donc en effet ce sont des injonctions contradictoires qui rendent un petit peu fou les familles. Merci.

  • Intervenant

    Merci madame mouton.
    Madame Mayoux.

  • Intervenant

    Vous avez émis beaucoup de beaucoup de sujets. J'ai essayé de les regrouper pour ma part sur quelques thèmes sur les parents, les parents dans à la fin de nos enquêtes, il y a un retour de satisfaction où ils peuvent s'exprimer sur ce qu'ils ont ressenti en répondant à l'enquête et certains pointent la culpabilité, le sentiment de culpabilité dont la que la société leur leur assigne et eux disent que et ils sont sous le le coup des injonctions contradictoires et j'ai fait 2. Par ailleurs que j'ai essayé de craquer depuis quelques années, j'essaye de craquer la formation continue des parents dans un autre projet qui est un nom de code parenting learning et j'ai fait de très longues interviews de 2 heures où je laisse parler les parents et de tous milieux sociaux et ils me disent la même chose, enfin les enquêtes et les interviews empathiques se rejoignent, c'est que les parents me disent, l'école bien sûr, mais l'école est en train de construire un cadre. Par exemple, les parents me disent quand il pleut à l'école maternelle, j'équipe mon enfant, je mets des bottes en caoutchouc et résultat, je le retrouve devant la télé ou alors ? je suis allée aux urgences pédiatriques et on ne dit pas d'écran, mais en fait pour occuper les enfants, y avait des écrans. Mais ça, je pense que les messages maintenant la société s'organise pour éliminer ces ces contradictions vraiment beaucoup trop visibles. Mais c'est vrai qu'on est dans tous les jours, les parents entendent une dizaine de messages qui disent le le numérique c'est dangereux, le numérique c'est l'avenir. Et en fait dans les freins à l'action parentale, ces injonctions contradictoires sont essentielles, c'est qu'on ait envie avec, on parle d'IA, je ne pas, vous ne pouvez pas ouvrir, ce n'est même pas un journal, c'est, ce n'est pas la mention de l'IA est est sur toutes les pages des des journaux maintenant et les les parents, il y a le capital scolaire, c'est que je veux pas priver, c'est un autre frein qu'on a identifié, je ne veux pas priver mes enfants de de leur capital d'avenir. Ça, c'est pour les parents.
    Je pense que la cohérence d'un cadre et ce que vous êtes en, ce sur quoi vous êtes en train de travailler va beaucoup les aider.
    Il y a besoin de parler pour éduquer un enfant de la même voix, que ce soit l'école, les parents et et les institutions. J'ai fait aussi de de long, deuxième sujet, l'addiction des adultes.
    Alors on ne parle pas d'addiction au niveau avec le la définition médicale de l'addiction, Mais moi j'ai interviewé des jeunes adultes très diplômés qui travaillent beaucoup, qui ? sont complètement dépendants du phénomène de scrolling et qui sont planes, mais ils n'arrivent pas à en sortir. Et les plateformes savent très bien y faire parce qu'on appelle, vous savez le nudge, la façon dont est designé le, enfin quand on essaye de faire passer un message de manière rapide, mais il y aussi le sludge quand on ralentit toute, quand on essaye de ralentir un un phénomène pour que vous y arriviez vraiment pas du tout. Ça m'est arrivé aussi, j'ai voulu me désinscrire dans dans dans dans service numérique. J'y ai passé des heures et des heures parce que je n'y suis jamais arrivée. Et quand vous êtes sur YouTube, les shorts, il y a à part installer une application en surcouche qui prend toutes vos données, vous ne pouvez pas vous sortir de ces shorts, de ce de ce de ces de ces petites vidéos très courtes qui défilent et des des des jeunes très diplômés qui travaillent, qui ont des responsabilités me disent qu'ils peuvent passer 4 heures sur ? sur ces sur ces à scroller. Vous parliez des des campagnes qui portent, moi je pense que les campagnes portent parce que quand je vous ai cité le le le cas en avec ? l'Ofcom en Angleterre des 3 à 5 ans qui étaient équipés à 20 %.
    L'année dernière, c'était vingt-sept pour 100. Et je pense que la culture anglo-saxonne est plus libertaire.
    Ils ont des métriques sur tout, ils contrôlent, mais ils ne plus libertaires. Et le smartphone s'est répandu de manière extraordinairement puissante en Angleterre. Mais ça a l'air de se de se de se comment dire de de diminuer et là j'ai vu une campagne à Noël, ça s'appelle je crois, où on indique qu'il est mal venu de de d'offrir un smartphone aux enfants et il y avait des petites images d'Épinal, vous savez où on voit des images de dix-neuf-cent quand on peut voir le Père Noël qui se fâche et la petite fille qui est dans son lit, attend le Père Noël et qui est sur son smartphone, la la mère et la fille qui sont dans un traîneau et la petite fille est sur son smartphone.
    Enfin voilà, je pense que dans tous les dans tous les pays, y des campagnes justement pour avertir les parents de de de de de de contrecarrer ces tendances d'acquisition des des smartphones jeunes. Et pour l'IA, alors là, c'est un vaste sujet. Parce que nous on ne parle jamais d'écran, jamais. Pour nous, la modélisation d'un enfant dans l'espace numérique, c'est bien au-delà des écrans, c'est un enfant a accès à tout l'IOT à la maison, à l'école, y a d'autres formes de de de services numériques, il y a les ordinateurs, les consoles de jeu, il y a le le l'environnement numérique, il est vraiment beaucoup plus complexe que la simple, le symbole du smartphone ou de l'écran. Et et dans cet environnement, l'enfant, il a son propre son propre vécu, même dans la fratrie, il a son il a sa propre place, il a son âge, il a ses comportements, il est en interaction avec ses frères et soeurs, il a, il est soumis à des doses et des fréquences d'usage numérique. Tout ça, c'est assez assez complexe et vient arriver là-dessus la deuxième vague numérique, la deuxième vague de révolution qui est le le l'intelligence ? artificielle. Moi ce que je pense c'est que l'humanité est en train d'affronter un moment de son histoire où la parentalité va évoluer.
    C'est-à-dire que pour la première fois dans l'histoire de l'humanité, alors que jusqu'à maintenant, le savoir arrivé par les générations ascendantes, par les parents, les grands-parents, une part des apprentissages va arriver par les par les enfants, c'est-à-dire qu'on voit bien que les usages se répandent.
    Est-ce que vous avez entendu parler de Sora par exemple C'est un c'est un OpenAI qui a sorti cette cette fonctionnalité qui est de la production vidéo ? à partir d'une image ou d'un texte.
    Et et je me dis que c'est en train de de de se répondre, ce sera peut-être Sora, S0RA. Je me dis que ça, c'est en fait, concernant l'IA, il faudrait savoir détecter aujourd'hui tous les signaux faibles. On a eu la commission TikTok en deux-mille-vingt-cinq alors que TikTok est est est apparu en deux-mille-dix-huit. Je me demande quels sont les TikTok d'aujourd'hui en fait Quels sont, ? il va y avoir là une vague de jouets venant de la tech américaine, de jouets connectés avec l'IA embarquée, ce qu'on appelle les AI companions, c'est les les compagnons d'intelligence artificielle extrêmement manipulatoires, la machine extrêmement manipulatoire avec les enfants, confère les travaux de Laurence de Villiers sur la manipulation de la machine vis-à-vis de l'enfant. Moi je dis, je dirais en fait, mais ça je ne vais pas être trop longue, c'est un vrai sujet la deuxième vague, la deuxième révolution numérique.
    Elle va arriver en partie par les enfants, j'ai fait des interviews là sur les usages de l'IA dans les familles. En fait les parents sont en train d'apprendre à, sont en train d'apprendre par exemple aux enfants à utiliser ChatGPT pour contrôler les leçons. Le seul, moi je me pose plein de questions.
    J'ai j'ai contacté des DSI ChatGPT, c'est la, ce pas notre souveraineté. Et alors déjà, peu de parents savent qu'on peut décocher une petite case quand on est en modèle payant pour que la machine ne s'entraîne pas, pour que ne s'entraîne pas sur les conversations, sur les données que vous laissez.
    Mais moi par exemple, ne sais pas encore, personne n'a encore réussi à me donner la réponse.
    Quand vous supprimez un chat, une conversation sur ChatGPT, est-ce que vos données sont supprimées sur le serveur ou pas du tout ? Auquel cas, je je je voilà.

  • Intervenant

    Merci, je vous proposerai de toute façon que vous puissiez développer dans les dans les questions qui vont suivre.
    Monsieur Hubach.

  • Intervenant

    Merci. Oui alors peut-être revenir sur la place particulière de l'école parce que on a pour ambition de réduire l'usage des écrans soyons clairs dans le cadre scolaire en tout cas à l'école et au collège et parallèlement à ça, faut qu'on éduque nos enfants pour que y compris dans un cadre qui ne serait pas scolaire, ils puissent avoir développé suffisamment de compétences pour avoir un usage des écrans s'ils en ont qui soit qui soit régulé et et qui leur permettent de le faire avec suffisamment d'esprit critique.
    Et et et cette dimension éducative, ? elle s'inscrit dans une forme de temps long également parce que forcément comme toute éducation, ça prend ça prend du temps et c'est la raison pour laquelle on essaie de construire un une vraie progressivité dans ce qu'on propose aux élèves de de de ce point de vue là.
    Je je tiens vraiment à le redire parce que c'est c'est c'est vraiment important qu'on arrive à concilier les 2 et ça n'en fait pas pour autant une une injonction contradictoire. Alors je reviens sur plusieurs d'entre vous sont revenus sur la question du financement par des des fonds publics d'équipement informatique dans les écoles mais surtout dans les collèges et dans les lycées et parallèlement à ça, aujourd'hui un discours qui consiste à dire qu'il faut qu'on limite l'usage des écrans. Et puis aussi répondre à la question de savoir pourquoi on avait de l'argent pour ne financer des écrans et pas d'argent pour financer des manuels.
    Le problème existe toujours, je je malheureusement, ce ne sont pas les mêmes origines de crédit et en l'occurrence l'équipement informatique relève des collectivités territoriales. Alors donc, conseils départementaux pour les collèges, conseils régionaux, vous le savez bien pour pour les lycées, alors que les manuels scolaires en collège relèvent de financement État.
    C'est c'est nous qui finançons les l'achat des manuels dans les collèges, dans les lycées c'est plutôt les collectivités mais donc donc et là-dessus le discours du ministère a toujours été très clair, par exemple sur les questions des manuels, on a dit aucun manuel numérique à l'école primaire, au collège le manuel papier éventuellement enrichi avec du numérique et à partir du lycée possibilité qu'il puisse avoir recours à des manuels numériques.
    Mais on bien sûr des choses qui sont qui sont régulées de notre de notre point de vue. Sur la question, alors je vais essayer de balayer 2 3 questions quand même qui sur la question de l'évaluation de la loi de deux-mille-dix-huit.
    Alors quand je parlais d'évaluation, ce n'était pas la loi de deux-mille-dix-huit, c'était l'expérimentation de portables en pose numérique qui est une modalité de la mise en oeuvre de la loi de deux-mille-dix-huit.
    Et là-dessus, ? l'expérimentation est toujours enfin l'évaluation est toujours en cours même si je vous ai donné les premiers résultats, ils satisfaisants d'un point de surtout du climat scolaire et donc plutôt de la ce qui relève de la santé mentale que des apprentissages en eux-mêmes. C'est un travail que nous allons bien évidemment poursuivre, peut être d'ailleurs en regardant s'il y a une différence entre les modalités de mise à l'écart des téléphones portables. Sur la question de l'IA, j'en avais un petit peu parlé, mais tout récemment donc le ministère a rédigé un un cadre d'usage de l'intelligence artificielle qui concerne à la fois les enseignants, ? les élèves avec là aussi des des limites et en particulier sur l'intelligence artificielle.
    Il faut qu'on distingue l'intelligence artificielle générative de de des autres types d'intelligence artificielle. L'intelligence artificielle, on considère qu'on peut commencer à travailler avec les élèves à partir de l'école élémentaire. Et je vous l'ai dit avec des usages sans écran, des usages déconnectés de de de tout écran et de et de tout accès internet. Sur les mécanismes en fait qui sont derrière le fonctionnement de l'IA.
    Après on considère que l'intelligence artificielle générative dans des usages pédagogiques, ce n'est pas avant la classe de quatrième. Ça limite aussi les choses en effet en matière d'effet miroir auprès auprès des élèves.
    Ce cadre d'usage a vocation aussi à évoluer dans le temps, c'est-à-dire qu'au fur et à mesure que la science peut avancer aussi d'un point de vue technique mais aussi d'un point de vue des des retombées on va dire des usages sur la santé des élèves des enfants, on adaptera de toute façon le cadre d'usage à ces à ces avancées. Sur la question de de pronote, alors pronote, j'ai entendu parler de l'économie d'attention, ça derrière pronote, n'y a pas de volonté d'addiction, de créer une addiction des élèves ni des ni des parents ni des ni des enseignants.
    Je tiens quand même à le dire et je ferai quand même une distinction entre l'apport que pronote peut constituer et les dérives dans certaines pratiques de de faire dans certains usages de pronote.
    Et c'est la raison pour laquelle pour le coup, ce qu'on a produit en termes de règles sur la déconnexion, enfin la la non mise à jour les soirs, la nuit et les week-ends, c'est la raison précisément pour laquelle on a pris cette cette mesure-là. Moi en tant que parent d'élève, je me suis rendu compte, j'ai voulu comme tout mauvais parent à vingt-trois heures envoyer un message à un enseignant en lui posant une question et en fait j'ai pu poser ma question sauf que c'était marqué, votre message ne sera pas envoyé avant demain matin.
    Donc il y a choses qui permettent de réguler et qui qui sont et qui vont de toute façon dans le bon sens.
    Ce qui ne nous empêche pas de penser quand même de réfléchir ? à la question des ENT, pas des environnements numériques de travail et de l'usage que les élèves peuvent peuvent en avoir. Je finis simplement sur la question des 2 dernières interventions.
    Le droit à l'ennui, alors votre collègue est parti mais quand je parlais de proposer des alternatives à l'usage des écrans, c'est dans le cadre scolaire, bien évidemment le droit à l'ennui est aussi fondamental. Mais on aura du mal à dire créons un quart d'heure d'ennui pour tous les élèves de dix-neuf heures 15 à dix-neuf 30, je caricature un petit peu, on ne pas de programme pour ça. Non mais plus sérieusement ça fait partie aussi de tout ce programme qu'on développe sur les compétences psychosociales et probablement que le droit à l'ennui fait partie aussi de compétences à développer parmi parmi les jeunes et sur la prise de notes à la main, je ne l'ai pas dit, mais dans cette circulaire de juillet deux-mille-vingt-cinq, on a réécrit que la prise des devoirs devait être faite à la main à la fin de chaque cours et pas renvoyé à vous regarderez pronote, je vais les mettre sur pronote et puis vous n'avez qu'à consulter pronote. Pourquoi D'abord parce qu'on a constaté que quasiment partout ? ça avait perdu de son son sens, l'agenda, enfin consulter l'agenda d'un élève aujourd'hui, il est bien vide quand même. Alors qu'il y plein de choses sur pronote. Deuxième chose, c'était aussi réhabiliter un usage qui passe par le papier et pas par l'écran. Je peux aussi vous rassurer quand même sur le fait qu'aujourd'hui, sauf expérimentation, mais il n'y pas à l'école, au collège et même au lycée de classe où vous allez voir arriver tous les élèves avec leur ordinateur portable pour prendre des notes à à l'écran. On est encore largement sur, enfin pas largement, on est encore sur papier, cahier et et heureusement d'ailleurs parce qu'on sait très bien que rien que dans l'apprentissage de l'écriture, le geste graphique participe de l'acquisition des compétences, voilà.

  • Intervenant

    Merci beaucoup pour ces éléments.
    Alors nous avons plus de 10 questions pour simplifier le les échanges et parce que certaines risquent de se recouper, je vous propose qu'on puisse tous les prendre et que vous puissiez après formuler des réponses globales, ce sera plus simple ainsi en commençant pour le rassemblement national par madame Tiffany Joncourt.

  • Intervenant

    Merci monsieur le président.
    Merci à tous pour vos interventions sur ces sujets qui méritent vraiment d'être approfondis au sein de notre commission. Nous disposons aujourd'hui de nos travaux qu'ils soient médicaux, scientifiques ou parlementaires.
    Je pense notamment à la mission flash conduite par notre collègue Christine Loir.
    Ces conclusions mettaient en avant un point important.
    De plus en plus de professionnels s'accordent sur la nécessité de repères clairs pour limiter l'exposition des enfants aux écrans.
    Certains impliquent déjà le cadre 3 6 9 parfois même en l'intégrant en carnet de santé.
    Mais ces pratiques restent très inégales selon les territoires ou les praticiens. Donc 2 questions.
    Tout d'abord, est-ce qu'il vous semblerait pertinent d'harmoniser ces repères, par exemple en rendant leur inscription systématique dans les carnets de santé afin que toutes les familles disposent des mêmes informations quel que soit le professionnel qu'elles consultent. Et ensuite au-delà des campagnes de sensibilisation qui sont utiles mais qui ont aussi leurs limites, quelles seraient selon vous les mesures véritablement structurantes ? pour que le législateur puisse envisager de protéger les les mineurs qui soient efficaces.
    Je vous remercie.
    Merci chers collègues pour le groupe Ensemble pour la République monsieur Eric Bothorel.

  • Intervenant

    Merci Président.
    On parle beaucoup de la recrudescence de la myopie chez les enfants en France, un phénomène aujourd'hui bien documenté par la recherche médicale.
    Les ophtalmologistes soulignent que ce n'est pas uniquement le temps d'écran qui en est de la cause, mais surtout la diminution du temps passé à l'extérieur et la sédentarité, alors que l'exposition à la lumière naturelle et l'activité physique ont un effet protecteur reconnu contre la myopie.
    Or, on observe 2 évolutions parallèles. D'une part, les enfants pratiquent moins d'activité physique et passent davantage de temps assis à l'intérieur.
    D'autre part, pour des raisons de sécurité perçues, de nombreux parents dissuadent leurs enfants d'aller jouer dehors seuls et les équipes de téléphones portables parfois dès le primaire, notamment pour pouvoir les suivre sur le trajet de l'école.
    Plusieurs études montrent pourtant que l'usage intensif des écrans et des réseaux sociaux est souvent davantage une conséquence de ce mode de vie sédentaire et intérieur qu'une cause exclusive. Lorsque les enfants sortent moins, bougent moins et sont moins autonomes dehors, les écrans deviennent un substitut d'activité plutôt qu'un facteur isolé.
    Pensez-vous sérieusement qu'en interdisant en restreignant les réseaux sociaux, on incitera réellement les jeunes à renouer avec le sport, l'activité physique et la vie extérieure si les conditions sociales, éducatives et familiales qui favorisent la sédentarité et le repli intérieur ne sont pas, elles, profondément repensées.
    Et en l'état, je ne voterai pas la PPL de ma collègue.
    Merci chers collègues pour le groupe socialiste et apparenté madame Fatiak Ellohachi.

  • Intervenant

    Merci j'ai beaucoup apprécié votre question chers collègues, je suis totalement d'accord. Déjà on va commencer par ça. J'aimerais quand même, ma question s'adresse à monsieur Hubach s'il vous plaît, donc enseigner avec le le numérique, ça n'est pas du tout la même chose que enseigner le numérique. Qui prend en charge l'éducation aux médias, au numérique dans les établissements scolaires ? Qui prend en charge ? l'éducation et l'apprentissage de ce que c'est qu'une fake news ou une ingérence bien c'est le documentaliste, uniquement le documentaliste dans une par une séquence par an.
    En fait, y un vrai problème. Quand à quand l'éducation nationale proposera de vraies séquences dans tous les programmes de chaque matière L'apprentissage de l'usage du numérique est l'affaire de tous. Comprendre les usages, c'est aussi aider les élèves. Je pense que l'éducation nationale, elle a quand même un rôle, instruire, accompagner, éduquer, sensibiliser. Et clairement aussi, j'aimerais revenir sur l'ENT. L'ENT est un outil, c'est un outil et donc je ne comprends pas pourquoi priver les familles de cet outil le soir et le week-end. Je ne pense pas qu'il y a une passion des élèves à aller sur le n t la nuit.
    Merci chers Je crois qu'ils ont d'autres choses à faire donc voilà ma question c'est pourquoi priver les parents de outil.
    Merci chers collègues pour le groupe droite républicaine monsieur Lionel Duparais.

  • Intervenant

    Oui monsieur le président mesdames messieurs je vais pas revenir sur les nombreuses interventions concernant la dangerosité des écrans je pense qu'il est partagé et et finalement aussi admis par par tous. Moi ma question c'était surtout comment concilier éducation et sensibilisation avec l'évolution de la cellule familiale. Quand nous avions 2 parents et des enfants en âge assez homogène au sein du foyer, ? aujourd'hui nous avons des enfants parfois d'âges éloignés avec des éducations différentes faisant intervenir 4 parents, plusieurs foyers et donc dans une logique parfois de différenciation entre parents séparés qui peut rentrer dans le conflit et comment pouvoir concilier finalement avec cette nouvelle composition familiale.

  • Intervenant

    Merci chers collègues pour le groupe Ensemble pour la République Madame Graziele Melkior.

  • Intervenant

    Merci Monsieur le Président.
    Mesdames, Monsieur, merci avant tout pour votre présence dans notre commission ce matin et pour vos expertises sur cet enjeu contemporain incontournable, celui de la protection des jeunes face aux écrans.
    Nous l'avons tous indiqué, les chiffres en la matière sont extrêmement préoccupants, celui notamment des enfants de 6 à dix-sept ans qui passent en moyenne plus de 4 heures par jour sur un écran hors temps scolaire. L'une des conséquences de cet excès d'écran est un véritable déficit de nature qui frappe les enfants.
    Aujourd'hui, les jeunes passent 10 fois moins de temps dehors qu'il y a 30 ans et 40 % des enfants de 3 à 10 ans ne jouent jamais dehors en semaine. Je crois que l'école doit prendre sa part.
    Pour ce faire, avec ma collègue Florence Erwin Léauté et d'autres députés, nous avons déposé une proposition de loi visant notamment à soutenir la pratique régulière de la classe dehors qui déconnecte les jeunes des écrans et les reconnecte à leur environnement. En France, cette pratique s'est développée depuis le Covid et un grand nombre d'enseignants s'y engage avec des résultats unanimement positifs. Aussi monsieur Hubach, je souhaiterais avoir votre regard sur cette pratique.
    Je vous remercie.

  • Intervenant

    Merci pour le groupe écologiste et sociale, madame Lisa Belouko.

  • Intervenant

    Merci monsieur le président. Alors il me semble que tout le monde en convient ici les écrans constituent un danger pour la santé de nos enfants.
    Pourtant une frange de chercheurs conteste publiquement cette vérité scientifique sur des plateaux télé ou par voie de presse.
    Dans une émission du 14 juin deux-mille-vingt-cinq, la cellule d'investigation de Radio France révèle qu'il existe des liens étroits entre la sphère de la tech et ses chercheurs. Ceux-ci organiseraient une forme de désinformation sur la dangerosité des écrans pour faciliter leur déploiement. Mais pour quelle raison Probablement parce qu'ils et elles ont des liens financiers avec des start-up de la tech, voire même avec les GAFAM pour développer des outils numériques destinés notamment à l'apprentissage des enfants.
    Mais plus grave encore, le développement de ces applications est également financé par l'État via des appels à projets comme le programme investissement d'avenir ou encore France deux-mille-trente. Alors est-ce que vous avez connaissance de ces potentiels conflits d'intérêts et surtout comment expliquez-vous que l'État finance de tels projets de recherche alors même que la position politique affichée par Emmanuel Macron est de lutter contre l'exposition des enfants aux écrans.

  • Intervenant

    Merci pour le groupe démocrate monsieur Laurent Croizier.

  • Intervenant

    Oui merci monsieur le président mesdames messieurs, l'école doit remplir une double mission, apprendre à maîtriser l'outil numérique, mais aussi apprendre à s'en affranchir. Et l'école doit être celui où le futur citoyen construit son autonomie avec et sans écran.
    Cela exige de promouvoir et de réaffirmer la place et la culture de l'écrit, la lecture sur papier et l'écriture manuscrite. Je considère la généralisation du manuel numérique comme une erreur, le manuel est parfois le seul livre que l'élève côtoie. De même, renoncer à cette exigence simple de noter ses devoirs sur un agenda papier ou reporter ses notes sur un carnet en déléguant totalement cette gestion à un un logiciel comme pronote, c'est déresponsabiliser les élèves sur leur capacité à s'organiser, c'est affaiblir le lien parent enfant et paradoxalement, c'est rendre l'écran obligatoire pour réaliser ses devoirs.
    Il m'apparaît urgent d'avoir cette volonté de remettre l'écriture manuscrite, la lecture, la culture générale et le par coeur au coeur des méthodes d'apprentissage.

  • Intervenant

    Merci chers collègues pour le groupe Ensemble pour la République Madame Céline Calvez.

  • Intervenant

    Merci Monsieur le Président. Alors oui les écrans comportent des dangers mais aussi du bon.
    Par les écrans, nous avons pu nous informer, découvrir ce qu'il se passait à l'autre bout du monde, nous avons pu développer notre imaginaire. Moi je pense que comme l'a, nous a invité notre collègue Bothorel, la fréquentation de l'espace public numérique doit forcément se penser aussi avec la question de la fréquentation de l'espace public physique. Quand on est moins dehors, on est plus dans les écrans, alors pourquoi pas inviter à davantage aller dehors.
    Moi j'avais une question aussi par rapport aux hypothèses d'interdiction ? pour les plus jeunes.
    Est-ce qu'une fois qu'on aura interdit aux plus jeunes, est-ce qu'on aura oublié les adultes Est-ce qu'on aura oublié de mettre la pression sur ceux qui utilisent les écrans, les réseaux sociaux nous détourner dans l'espace démocratique, est-ce que le fait de protéger les enfants et ça nous empêcherait d'être un peu plus exigeant par rapport à ces acteurs Merci beaucoup.

  • Intervenant

    Merci pour le groupe droite républicain monsieur Eric Liéjean.

  • Intervenant

    Merci monsieur le président, mesdames messieurs, merci pour vos éclairages sur ce sujet au combien crucial pour la protection des jeunes générations. Le danger des écrans pour les jeunes est désormais largement documenté. À raison de 4 heures par jour, un jeune pourrait passer jusqu'à 12 années de sa vie devant des écrans. Plusieurs pays étrangers sont en avance sur la France et sont allés plus loin dans les dispositifs de régulation de l'accès aux écrans.
    Interdiction scolaire élargie, contrôle de l'âge sur les plateformes, couvre-feu numérique, dispose-t-on aujourd'hui de retour d'expérience positif sur ces mesures à l'étranger Quels sont les dispositifs ? les plus efficaces dont nous pourrions nous inspirer en France Je vous remercie.
    Merci chers collègues pour le groupe socialiste et apparenté madame Anapic.

  • Intervenant

    Oui merci en fait je vais rebondir sur la question de ma collègue Fatiha Kelhashi parce que effectivement nous nous avons vécu un choc face au numérique, un choc dans toute la société aujourd'hui à laquelle il n'était pas préparé, c'est certain. Et je ne reviendrai pas sur cet aspect sur le diagnostic sur lequel nous que nous partagerons de manière générale.
    Néanmoins, la question de l'accompagnement justement et de la manière dont nous savons que désormais nous allons vivre dans ce monde.
    Madame Mouton, vous avez parlé, vous avez douté de l'intérêt pédagogique de l'utilisation de l'outil numérique et des écrans dans la pédagogie.
    Néanmoins, je pourrais dire la même chose de beaucoup d'autres outils pédagogiques.
    Nous n'avons jamais vu un manuel apprendre quoi que ce soit à un enfant. C'est évidemment selon la avec un enseignant bien formé pour l'accompagner dans l'usage de celui-ci que le manuel a un intérêt.
    Et à ce titre monsieur Hubac, pourquoi la quatrième seulement pour accompagner l'intelligence artificielle et son usage alors que madame dit que c'était à partir de la sixième que la moitié des élèves avaient un portable.
    Merci chers collègues pour le groupe Horizon et Anne Impendants madame Béatrice Piron.

  • Intervenant

    Merci monsieur le président.
    La France a été précurseur avec la loi du 7 juillet deux-mille-vingt-trois portée par mon collègue Martin Djelli qui a instauré une majorité numérique à 15 ans.
    Cette loi établissait un principe clair en dessous cet âge d'inscription sur les réseaux sociaux nécessite l'autorisation parentale. Mais cette loi est malheureusement peu connue et pas appliquée.
    Le mois dernier, le président de la République a annoncé son intention de faire adopter un nouveau projet de loi et notre collègue Laure Miller va aussi mettre à l'agenda du mois de janvier une nouvelle PPL.
    Nous sommes unanimes sur le fait qu'il faut protéger nos enfants, mais le comment nous interroge encore. Je souhaite surtout rappeler que l'interdiction à elle seule ne saurait suffire.
    Elle ne fait souvent que reporter le risque.
    La formation à l'accompagnement des jeunes aux outils numériques et aux risques encourus doit impérativement faire être faite avant de jeter ces jeunes dans le monde numérique comme on ne laisse pas un enfant plongé dans le grand bain sans lui avoir appris à nager au préalable.
    Mais je souhaite aussi insister sur la sensibilisation, voire la formation des parents qui sont eux souvent qui ce sont eux souvent qui offrent les smartphones et qui sont censés accompagner leurs enfants et construire la protection autour d'eux.
    J'aimerais donc connaître votre avis sur qui est responsable de la formation des parents, comment peut-on prendre plus de succès et surtout quand ils donnent l'autorisation avant 15 ans d'accéder aux réseaux sociaux.
    Merci.
    Merci et enfin pour le groupe droite républicain monsieur Fabien Difilibot.

  • Intervenant

    Merci beaucoup monsieur le président effectivement on commence à avoir du recul sur une génération qui a été exposée aux écrans dès la naissance j'ai envie de dire et parfois et bien ce n'est pas une métaphore particulièrement à l'école et dans tous les milieux avec des difficultés claires sur la sociabilité, le lien aux adultes et aux autres enfants, sur la concentration avec des mécanismes cognitifs biaisés par la récompense immédiate et de la dopamine de ces vidéos de format court sur la capacité à gérer la frustration à se projeter sur des projets dans le temps et de long terme ce qui n'est pas l'idéal quand même pour construire sa vie et sur la sédentarité, le sommeil ou des pathologies de la vue donc effectivement comme vient de le dire la précédente oratrice et bien il y la question de l'interdiction jusqu'à un certain âge mais qui est très difficile à contrôler par contre sur la sensibilisation on sent que et bien très peu de gens dans tous les milieux sont aujourd'hui concernés on le voit dans les foyers il faut éduquer les parents aux dangers que j'ai évoqué précédemment et on voit aujourd'hui que même chez les plus de soixante-dix ans on a aujourd'hui un temps d'écran qui se rapproche de celui et bien des enfants et puis et bien il y la question aussi des réseaux sociaux et j'en finis par là avec le danger des algorithmes et c'est là, c'est la responsabilité des plateformes qui doit être mise en cause et puis et bien cette notion de narcissisme et les comparaisons négatives qu'il a aussi et bien la construction de nos enfants donc ces questions sur la sensibilisation de tous les milieux de toutes les générations.

  • Intervenant

    Merci beaucoup il nous reste également une question de monsieur Bertrand sort est-ce que tout le monde aura pu s'exprimer monsieur sort c'est à vous.

  • Intervenant

    Merci monsieur le président Il existe à l'Assemblée nationale une opération qui s'appelle le Parlement des enfants.
    C'est sa vingt-neuvième édition en deux-mille-vingt-six et je pense que la quasi-totalité des collègues que nous sommes, allons régulièrement dans le cadre de ce Parlement des enfants rencontrer les les élèves.
    Moi je suis allé récemment dans un collège de ma circonscription, inscrit voilà retenu et je suis assez étonné de l'ambivalence entre le constat très précis des dangers que sont capables de dresser les élèves, mais en parallèle, l'incapacité qu'ils ont à s'appliquer mêmes préconisations qu'ils pourraient qu'ils pourraient recommander. Ma question va plutôt s'adresser à madame Mouton.
    Vous savez madame écrit un livre qui s'appelle Écran, un désastre sanitaire, donc un titre qui peut inquiéter fortement, mais avec beaucoup d'optimisme derrière parce qu'il est écrit, il est encore temps d'agir. Et moi ma question, comment est-ce que vous pensez, parce que je reste persuadé que la parole médicale a encore une portée tant auprès des parents que des enfants, en tout cas en grande majorité, comment est-ce que la vie médicale, ?

  • Intervenant

    peut-être faire peur parfois, peut être beaucoup plus introduit au sein de l'école dans le cadre de la prévention pour peut-être je l'espère faire changer les comportements.
    Je vous remercie.
    Merci chers collègues.
    Je vais céder la parole à nos invités pour qu'ils puissent répondre tour de rôle en commençant à nouveau par madame mouton.

  • Intervenant

    Merci beaucoup de questions, c'est pas juste de commencer encore par moi, je n'ai pas eu le temps de structurer ma réponse.
    Monsieur Hubach il a beaucoup de questions je trouve sur l'éducation je pense.
    Alors

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    comme il est galant on va commencer par monsieur Hubach. Merci

  • Intervenant

    alors je souscris évidemment un certain nombre de choses que vous avez dites sur la question de l'éducation et la nécessité de remettre au coeur de l'école si tant est que ça ait disparu les questions de lecture, d'écriture, d'apprentissage qui soient éloignés de de tout écran évidemment. Je reviens quand même sur la question de l'éducation au numérique puisque ça fait partie des missions de l'école et je crois que évidemment on se pose la question de former les parents, les élèves que nous formons ce sont les parents de demain aussi, alors évidemment il y toute la génération des parents qui qui sont déjà parents mais en travaillant sur les jeunes aujourd'hui on travaille aussi sur sur la société de de demain, ce n'est pas moi qui vais vous dire le contraire bien sûr. Aujourd'hui l'éducation numérique, elle passe essentiellement par l'éducation aux médias et à l'information qui n'est pas pris en charge que par les professeurs documentalistes et qui est pris en charge aujourd'hui depuis qu'on a revu les programmes d'enseignement moral et civique de manière renforcée par les professeurs qui mettent en oeuvre cette éducation transversale, mais aussi par les professeurs de technologie. Enfin tous les professeurs en français, a de très très belles expériences et pour le coup sur l'IA générative à la fin du collège et au lycée. Donc notre principal souci, c'est de faire comprendre dans la formation des enseignants que quelle que soit la discipline, ils ont une part de responsabilité, de portage de l'éducation numérique de leurs élèves. Le conseil supérieur des programmes a publié un projet de programme d'éducation média à l'information, y a quelques quelques mois, 2, 3 mois, ne sais plus sur lequel nous allons retravailler l'objectif étant bien qu'on remette en avant cette dimension à la fois la dimension d'éducation transversale à laquelle nous tenons vraiment c'est vraiment fondamental et en même temps réserver une place pour cette éducation dans le cadre des enseignements disciplinaires parce que sinon concrètement elle ne prend pas vraiment corps. Sur la question de la classe dehors, c'est un vrai mouvement aujourd'hui qu'on a dans dans les écoles et dans les dans les collèges et et enfin surtout écoles et collèges, mouvement auquel nous souscrivons bien évidemment. On sait très bien tout ce que ça permet de développer, j'ai l'occasion de le dire devant le haut comité à l'enfance, à la famille et à l'âge, on sait très bien ce que ça permet de développer comme compétences qui sont des compétences pas forcément ? possiblement développables si je puis dire dans le cadre de des 4 murs d'une classe et leur complémentarité avec ce qu'on peut développer en classe.
    Alors on n'a pas construit de doctrine en la matière, on apporte notre soutien à tous à ce mouvement et pour nous qui contribue aussi à une autre dimension alors qui est liée au numérique, mais qui la question de l'éducation au développement durable, la connexion à la nature, la connexion à un environnement de proximité pour pour les jeunes. Oui alors je je peut-être que j'ai mal, je me suis mal exprimé tout à l'heure, mais sur la question des ENT, ils ne sont pas, l'accès à l'ENT n'est pas stoppé. C'est la mise à jour des ENT qui n'a plus lieu le soir, la nuit et les week-ends.
    Et je peux vous assurer qu'on a des jeunes ? qui consultent ? pronote, en particulier un peu après minuit parce qu'il a une mise à jour, il y avait une mise à jour de pronote dans la nuit.
    Et donc certains mettaient même leur réveil pour pouvoir s'ils n'étaient pas réveillés, pour pouvoir se réveiller, aller vérifier sur pronote si leur moyenne générale avait bougé. Bon, donc je je pense que l'outil l'outil c'est ce qu'on en fait et en l'occurrence la régulation qu'on a mise permet aussi d'apaiser un certain nombre de de stress générés par par certains usages qui sont des usages pour nous qui n'ont pas vocation à être soutenus.
    Donc c'est vraiment la mise, c'est vraiment la la mise à jour que qui est reportée et ce qui n'empêche pas encore une fois, mais comme l'exemple que je donnais tout à l'heure moi-même d'écrire sur pronote à des moments où où on peut le faire le soir, la nuit ou le week-end. Sur l'IA générative, je disais quatrième pour 2 raisons.
    Un, on s'est aligné sur les préconisations de de l'Unesco bêtement, si je puis dire, enfin ce sont des préconisations internationales et je parle bien de l'IA générative qui est une forme particulière d'intelligence artificielle, celle à laquelle les élèves ont de plus en plus recours avec des dérives là aussi importantes.
    Vous le savez qu'un certain nombre de jeunes se servent de l'IA générative ? comme d'un confident, voire d'un pseudo psychologue qui les accompagnerait dans leur parcours de vie. Chose évidemment à laquelle nous ne souscrivons pas, mais nous il nous paraît dangereux de montrer des usages d'IA générative avant la quatrième parce qu'on estime que les élèves n'ont pas à l'utiliser dans un cadre qui soit qui soit privé.
    Et les usages qu'on conçoit dans un cadre pédagogique de l'IA générative, ce sont des usages pour le coup qui qui permettent alors à la fois de faire progresser des compétences des élèves en matière académique si je puis dire et en même temps de leur donner des clés de compréhension de la manière dont ça fonctionne, de ce qu'ils peuvent en faire d'utile et des des des dangers et des risques que ça représente. Et il y a des séquences pédagogiques qui sont très intéressantes de ce point de vue là à partir du moment où on arrive à prendre effectivement le recul, le recul nécessaire pour ça. Toute dernière chose sur la question de du sport que j'ai entendu et puis la lutte contre la sédentarité, là aussi on a des programmes et et pour nous la question des de l'usage des écrans, elle vient dans le cadre global de l'éducation. Et ce qu'on fait en faveur de l'activité physique, ce qu'on fait en faveur de l'activité artistique et culturelle, c'est aussi un moyen pour nous de proposer des aux écrans même si en soi ça représente un objectif et donc c'est bien dans ce cadre global de l'éducation qu'il faut repenser la question de la place des écrans à l'école et puis dans tout ce qui concerne la vie de l'élève de l'enfant pardon dans le tennis scolaire et l'extrascolaire.

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    Merci monsieur Hubac. Madame Mayoux. Sur

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    sur la formation continue des parents, je dis formation continue parce qu'il n'y pas de formation one shot, enfin ça ne fonctionne pas. Moi j'ai j'ai essayé de craquer comme je disais tout à l'heure, comment après avoir essayé de mieux comprendre les familles essayer de craquer comment je pouvais amener du savoir aux parents et aussi compter sur la coopération entre parents parce que j'ai une autre forme de connaissance et du savoir dans les familles et je trouve que c'est intéressant qu'elles puissent le partager. Je n'ai pas réussi pour l'instant, j'ai une autre idée, j'ai je suis partie d'interviews très longues de parents, j'ai fait des ateliers intergénérationnels mélangeant des grands frères, grandes soeurs, des futurs parents, des parents, des grands-parents pour savoir quel le contenant, le contenu qui les aiderait au quotidien. On est arrivé à l'idée d'une plateforme de de de formation très très courte sur des sujets de santé physique, psychique, d'attention, le numérique familial est le plus impactant sur l'environnement et il y a plein plein de sujets liés qui pourraient être enseignés aux parents.
    Maintenant il y a l'IA générative et comment s'en servir et et les limites. Et et les parents étaient très très prenants.
    On a testé cette maquette digitale de de formation de plateforme de de formation continue et de coopération entre parents, ça fonctionnait et et en fait là où j'ai abouti à un échec et à une impasse, c'est quand j'ai fait une maquette digitale de la bonne santé visuelle des enfants avec exactement ce que disait madame Mouton, le docteur Mouton, c'est-à-dire qu'il y avait des montrer comment le globe oculaire s'allongeait. Vous savez quand vous voyez les enfants dans un train, ils ils mettent l'écran comme ça au début et puis vous les voyez petit à petit ils font ça et et en fait ça tire le globe oculaire, système visuel n'est pas mature et il n'y pas que les positions à la lumière bleue, enfin ça y des prévalences de myopie effectivement de 60 % et et la maquette était en plus en en mode podcast et en fait ça a été un échec ce testing parce que le shadow competitor, le compétiteur de l'ombre c'est le temps. Les parents n'ont pas le temps et et c'est corroboré par ce qu'on voit au parc Gulli quand on fait des des des enquêtes.
    Ce qui est très bien pour nous, c'est que à Gulli, les enfants, les parents sont captifs pendant 2 heures parce qu'ils s'ennuient pendant que les enfants jouent.
    Donc on peut tout à fait leur faire faire des des enquêtes.
    Mais alors si jamais il y en a un qui ne répond pas au bout de l'enquête, jamais il ne répondra à la maison.
    Ça ça ne, même ceux qui nous disent croix de bois, croix de fer, quand je rentre, je vous réponds, ça ça ne fonctionne pas.
    Donc c'est c'est vraiment le temps et j'ai une autre idée que je je fais un peu de teasing, mais je que je vais tester, je pense qu'il faut s'y prendre différemment parce que sinon on n'y arrivera pas.
    Et il y a un vrai besoin, je pense que on parle de d'interdiction, mais il doit y avoir une vraie action cohérente et pertinente qui allie pour la prévention à la fois certainement l'interdiction, ? mais également toutes les questions d'éducation et de formation à tout âge depuis la maternelle jusque jusqu'à la terminale, pendant sa vie de parents comme grands-parents aussi parce que les parents se plaignent beaucoup en disant nous on met en place des règles mais mais en fait quand ils vont chez les grands-parents, c'est open bar, donc ça ne fonctionne pas du tout. Donc il y a vraiment un sujet de formation continue de de de la population française d'une certaine manière et moi je considère que toutes les familles sont vulnérables par rapport au numérique.
    Peux vous dire que j'ai fait, ne rentre pas dans le détail, des dizaines d'interviews longues, il y a autant de problèmes et ils sont différents les problèmes dans un couple de la tech qui travaille tous les 2 et qui sont tout le temps tout le temps sur leurs outils numériques que dans une famille monoparentale avec la maman qui qui qui qui travaille la nuit et qui ne veut pas s'occuper.
    Il y les problèmes sont totalement différents, mais toutes les familles sont vulnérables par rapport au numérique et ça, c'est un point très important.
    Et comme disait Alexandre Fayot qui a écrit un livre sur la vulnérabilité, qui est le, c'est le, ? il a créé la la l'entreprise de cybersécurité numéro, enfin c'est numéro un en Europe de la cybersécurité, il disait qu'en en cybersécurité et dans la vie, quand on a conscience de sa vulnérabilité, on a déjà fait un un un grand pas et je pense que les familles n'ont peut-être pas toutes consciente.
    Nous, dans nos enquêtes, on mesure le stade de conscientisation de de où en sont les parents de la perception des risques, des dommages, des opportunités, des bénéfices, mais également quels sont leurs, est-ce qu'ils mettent en place, est-ce qu'ils négocient avec leurs enfants, est-ce qu'ils mettent en place des règles, des cadres, et caetera.
    Et tous les parents ne sont pas au même stade de conscientisation des des de ces sujets.

  • Intervenant

    Merci beaucoup. Madame Mouton.

  • Intervenant

    Merci. Je veux juste redire, mais c'est j'enfonce une porte ouverte, mais que bien sûr c'est un sujet qui est systémique et que ce ne sera pas à coup de loi d'interdiction, d'encadrement des usages que que que tous les usages et tous les dérives pourront être évitées. C'est la mise en adéquation des pratiques de l'éducation nationale, dans les familles, dans les entreprises, l'intégration des enjeux environnementaux, des enjeux sanitaires, enfin voilà, c'est c'est un sujet systémique, les activités sur écran doivent être contrebalancées par d'autres activités, par du rien aussi, enfin voilà, ce fameux droit à l'ennui en effet et pour des raisons neurologiques que je pourrais vous expliquer si on a le temps notamment, bien sûr c'est un sujet systémique, mais le fait que que la régulation ou la réglementation ne soit pas la seule le seul moyen d'action ne doit pas nous dispenser d'y avoir recours.
    Sauf qu'il ne pas faire que ça évidemment, sinon ça ne sera pas utile. Je voulais juste partager aussi une petite expérience que nous avons eue lors de la commission écran et qui nous a, je pense, façon assez collective et agacée et et agacée. Bien sûr la formation des parents, des enfants, des adolescents, il faut leur expliquer, il faut expliquer les choses. Mais ça ne suffira pas non plus et il ne faut pas non plus attendre des miracles de l'information encore une fois face à une économie qui est non éthique, une économie d'attention qui va surfer sur la façon dont nous fonctionnons et dans sur laquelle notre façon fonctionne de façon physiologique. Et pour avoir auditionné des représentants, des fabricants d'outils numériques, de fournisseurs d'accès, d'opérateurs internet, des plateformes, des jeux vidéos en ligne, c'est le greenwashing du secteur, c'est ça.
    C'est nous finançons la formation, l'information des associations, on fait des plaquettes d'information et caetera.
    Donc on fait tout bien, on explique comment il faut avoir un usage raisonné du numérique, donc nous sommes vertueux. Tous nous ont servi les mêmes messages. Un, la la sécurité des enfants et les plus jeunes sur les écrans, sur le numérique en général est notre priorité. Nous faisons tout ce que nous pouvons, par contre les autres, pas trop. Et la deuxième chose, c'est regardez, on a des plaquettes et ils nous sortaient leurs plaquettes de formation.
    Donc oui, la formation il faut faire, mais clairement ça ça ne suffira pas et on le sait dans d'autres expériences de santé publique, avoir fait des campagnes d'informations sur le manger, bouger, ça a porté des fruits, Mais dans l'autre côté, il y a des publicités, y compris dans des programmes, pas sur la pas pas pas sur la télévision publique, mais en tout cas d'accès à la publicité pour des produits néfastes pour la santé au niveau alimentaire dans différents contenus audiovisuels. Et les enfants ils sont très sensibles et tant que ce sera autorisé, possible, accessible, on ne compensera pas par ces messages la consommation de chips, de sodas et de sucreries, et caetera.
    Donc voilà, formation oui, mais il y a d'autres choses aussi à à mettre en adéquation et ne pas être pas se faire d'illusions sur l'humanisme de l'industrie numérique au sens large. Sur ce qui est juste une petite réponse à madame qui me disait par rapport au côté numérique éducatif, je ne dis pas que le numérique n'a pas de, ne m'écoute plus, mais que le numérique dans l'éducation n'a pas de n'a pas de ne peut, on ne peut pas, je n'aime pas qu'on ne peut pas apprendre avec le numérique quoi que ce soit, simplement la question de savoir quelle est sa plus-value au regard des effets délétères qu'il peut amener sur le plan visuel, sur le plan du sommeil, et caetera et par rapport au fait qu'il ouvre la porte aux usages récréatifs dans le même outil.
    Et en fait, et c'est ça amène la suite de mon propos, c'est qu'on devrait, c'était une des propositions du rapport, on devrait finalement déployer en ce qui concerne le numérique encore une fois au sens large, le principe de la version de charge de la preuve, c'est-à-dire avant de déployer largement une application et c'est vrai théoriquement pour l'intelligence artificielle générative, de de de d'évaluer ses effets bénéfiques potentiels, mais délétères également et à l'aune de cette expérimentation, déterminer si comme pour un médicament finalement, les bénéfices supplantent les les les inconvénients et dans quel cadre on peut le déployer. En gros, pourrait se questionner l'intelligence artificielle générative dans certains usages professionnels par certaines personnes formées, informées, ok, mais est-ce que c'est un outil grand public qui peut être mis dans les mains quel âge, y compris de collégiens et lycéens, alors qu'on sait les biais que sur lequel elles reposent, parce qu'elles se nourrit d'informations diverses et variées, qu'elles orientent les comportements et caetera.
    Donc en fait, y a cette il y cette notion d'inversion de charge de la preuve en plutôt que d'arriver 5, 10, 15 ans après la bataille en disant voilà on a montré des effets délétères alors maintenant on essaye de contrôler des usages mais l'industrie est déjà beaucoup plus loin, que cette industrie nous démontre qu'elle est vertueuse, qu'elle a fait des expérimentations pour amener la de la sécurité à ses produits et qu'alors ceux-ci peuvent être utilisés. Aujourd'hui, on se retrouve dans des dans des conditions qui sont similaires et peut-être que le parallèle va heurter, mais je pense que vous l'avez déjà entendu avec l'industrie du tabac où on où il on quand les papiers voilà les les les les les procès ont eu lieu, on a su que dans leur dossier, on avait, ils avaient déjà connaissance du caractère addictif, du caractère cancérigène de leurs produits, mais ils ont mis, ils ont permis, enfin ils ont réussi à avoir 10, 20, 30, 40 ans de latence avant que la régulation soit efficace en en brouillant les messages qui qui qui passaient dans les médias et au niveau politique aussi.
    Et les dans la dans l'industrie numérique, on a déjà un petit peu ces choses-là, le Francesse Haugen avec les PP Facebook, les prospects qu'il y en ce moment aux États-Unis à à l'égard de grandes plateformes où des anciens employés ou des employés actuels font sortir des informations, c'est pareil, ils savent que leurs algorithmes ont un potentiel de toxicité en particulier chez les plus vulnérables, mais c'est rentable, donc on le déploie quand même.
    Donc le côté principe de précaution et surtout inversion de charge de la preuve, encore une fois de démontrer et ralentir la vitesse à laquelle les innovations arrivent et qui sont déployées massivement devrait être peut-être un objectif réglementaire, c'est possible au niveau national, mais pour qu'on dissocie la notion de progrès et d'innovation, une innovation n'est pas toujours source de progrès et on a un peu brouillé les notre façon de percevoir les innovations technologiques en considérant que c'est forcément une avancée pour l'humanité, mais mais pas toujours.
    Parfois les risques sont trop grands. Et pour la dernière toux puisqu'il y une question très très percée sur le côté harmonisation des des informations dans le carnet de santé, il y a sur le dernier carnet de santé des préconisations et des questions systématiques sur le temps d'écran, ça a été mis à chaque âge avec des indications.
    Il y a en effet une nécessité d'harmonisation parce qu'il y a plusieurs messages et c'est très difficile parce qu'il faut réussir à intégrer des publications qui sortent au fur et à mesure des années.
    Pour vous donner un exemple, l'OMS dit pas d'écran avant 2 ans, mais entre 2 et 5 ans, une heure maximum moins c'est mieux. Au-delà, il n'y a pas de règle. En France, enfin en France, il est un petit peu prétentieux dans la dans la dans notre rapport de la commission écran, on a écrit, on renforce le pas d'écran avant 3 ans qui était déjà préconisé depuis très longtemps, mais entre 3 et 6 déconseillé. Pour moi quand on dit déconseillé jusqu'à 6 ans, ça veut dire comme un objet ne convient pas à un enfant de moins de 3 ans, c'est-à-dire qu'on ne met pas dans les mains et on a ajouté fortement ou alors fortement limité, occasionnel, des de qualité pédagogique et accompagné par un adulte, mais ça commence par ces déconseillés.
    Donc en fait, dans les suites de ça, il y a eu une tribune de signée par 5 sociétés savantes dans la société française de pédiatrie et de psychiatrie de l'enfant et d'adolescent qui commençait par et qui s'intitulait, les activités sur écran ne conviennent pas aux enfants de moins de 6 ans et qui s'appuie en fait sur les publications des dernières années notamment les effets visuels qui en effet dépassent le côté juste lumière bleue, c'est aussi les activités en extérieur et la vision de près, mais qui intègre quand même les activités sur écran et aussi les effets sur le neurodéveloppement parce qu'entre les préconisations de l'OMS et aujourd'hui, il y eu des publications chez les enfants de 4 à 6 ans qui montrent une association entre une exposition aux écrans des de faibles temps, des 30 minutes par jour et des moins bonnes performances cognitives globales, en particulier sur le langage et les compétences socio-relationnelles. Donc ok, va nous dire c'est association et caetera, mais à un moment donné il y a aussi le principe de précaution. On a des éléments retour de terrain, études scientifiques qui vont toutes dans le même sens. Faut-il attendre confirmation par des études de suivi longitudinale qui sont longues, coûteuses et difficiles à mettre en place Ou est-ce qu'on peut considérer que l'enfant n'a rien à perdre à ne pas être sur écran Par contre, il a peut-être des choses à perdre à y être.
    Alors voilà, on on harmonise des choses et l'Espagne, par exemple, la société espagnole de pédiatrie a était a a diffusé des recommandations au mois de décembre qui disent un pas d'écran jusqu'à 6 ans.
    Donc ça bouge dans d'autres pays également autour de ça.
    Mais en effet, une nécessité d'harmoniser pour que les discours soient homogènes. Mais c'est en cours, voilà, c'est en cours.

  • Intervenant

    Merci beaucoup, merci.

  • Intervenant

    En fait, ce que je trouve très intéressant dans ce que vous expliquez Servan Mouton, c'est qu'il y a il y a vraiment comme tout à l'heure je disais la commission TikTok deux-mille-vingt-cinq par rapport à la naissance de TikTok deux-mille-dix-huit, c'est quoi les signaux faibles aujourd'hui, Quels sont le, ? on parle de conception by design et c'est vrai que comment comment on pourrait, mais c'est quand même compliqué par exemple tous ces petits services qui arrivent, la SORA qui s'insinue dans les usages que les enfants utilisent, qui ramènent à la maison, les parents disent ah, montre-moi et puis et les parents apprennent à utiliser des des choses de la tech américaine en fait sur des serveurs américains, et caetera.
    Comment on peut faire aujourd'hui Nous, ce qu'on va essayer de faire dans la future enquête, c'est de de travailler sur les perceptions croisées des enfants et des parents, c'est-à-dire comment moi, enfant, je vois mes propres usages, comment je vois tes usages à toi, mon parent, père, mère et comment moi, parent, je vois mes propres usages et comment je vois les usages de mon enfant pour croiser. Et avec le comité scientifique nous a dit de nous intéresser aussi, de poser une question aux parents sur, parce qu'on a des parents trentenaires qui ont eu des usages numériques jeunes et donc de de demander aux parents aux aux jeunes parents poser une question sur leur historique, quel est leur background par rapport à à leurs usages numériques ados et jeunes pour pouvoir parce qu'on on se demande, ? on on pense que ça va infléchir puisque je parle de signaux faibles, ça va infléchir la façon dont les jeunes parents vont en plus des messages publics, les jeunes parents vont prendre en main cette ce sujet de de du cadre éducatif numérique à la maison.

  • Intervenant

    Merci beaucoup au nom de mes collègues, je voudrais évidemment vous remercier

  • Intervenant

    madame Houtan encore le mot de fin.
    Donc je voulais vous demander si vous si vous avez 2 minutes et si ça vous intéresse que je vous dise 2 trucs sur le côté cognitif qui peut expliquer ce qu'il y avait enfin si ça si vous avez le temps sur le côté neuro. Ouais c'est c'est ouais parce que c'est des trucs que qui moi en tout cas qui m'aide à, qui m'aide et qui me, voilà qui me que je trouve intéressant sur le côté dissociation entre la connaissance des risques et des problèmes inhérents à l'usage des outils numériques par les ados et la dissociation avec leurs pratiques, ça s'explique très simplement sur le côté neuro développemental en fait.
    Parce que le le cerveau qui se développe jusqu'à l'âge de 20 vingt-cinq ans a plusieurs aspects et en particulier le côté cerveau contrôle cognitif, autorégulation, lui il va arriver à maturation très tardivement autour de 20 vingt-cinq ans, c'est des fonctions les les structures les plus antérieures du cerveau, le cortex frontal et et préfrontal en particulier.
    Et puis d'un autre côté, a tout le côté, on a la le versant socio-émotionnel qui est aussi en train de maturer.
    Et à l'adolescence, ? il y a une espèce de de croisement de ces 2 maturations qui fait qu'il y a une une certaine, un certain rationalité, c'est-à-dire qu'on peut tout à fait discuter de façon rationnelle et ça n'est pas un rôle que l'adolescent joue, c'est-à-dire qu'il a bien compris tout ce qu'on explique, il a compris les risques, il les évalue correctement, il en a conscience et il peut vous le dire, simplement quand il est pris en particulier dans une ambiance avec ses pairs, en niveau groupe, le côté social est très important, ? alors il peut avoir un comportement à risque parce qu'il est dépassé par ce côté impulsivité émotionnelle qu'il engage dans des dans des dans des activités qui vont mettre en jeu notamment système de récompense, mais pas Donc physiologiquement, il est à une étape de sa vie où il ne va pas avoir un un cerveau suffisamment mûr pour résister à à des contenus ou à des comportements très très attractifs y compris des comportements à risque, c'est vrai pour la sexualité, la la consommation de toxique et caetera et c'est vrai aussi pour les réseaux sociaux et les jeux vidéos en ligne parce que ça stimule quelque chose de très fort sur le plan émotionnel, il n'est pas mûr pour y résister parce que ça lui est pour lui, alors on ne pas si c'est parce que c'est encore plus agréable ou au contraire si c'est parce qu'il y a un niveau de stimulation à avoir plus élevé pour avoir la même sensation, mais en tout cas il y a une période de vulnérabilité particulièrement importante à l'adolescence. Ce qui rend régulation quelle qu'elle soit symbolique, législative et caetera, information des parents nécessaire parce qu'on ne peut pas attendre d'eux qu'ils se régulent tout seul, ils ne peuvent pas le faire.
    Et ça n'est pas parce qu'ils ne veulent pas et parce qu'ils se moquent des parents, c'est parce qu'ils ne peuvent pas le faire. Et le deuxième truc par rapport au droit à l'ennui, parce que c'est un truc, c'est super intéressant, enfin je le trouve aussi, mais dès que je parle de neurologie, après ça dure 3 plombs, mais c'est le, est-ce que vous connaissez le le le système, le le le réseau neuronal par défaut C'est un truc super intéressant.
    Le le, il a été découvert quand on a commencé à faire de l'imagerie fonctionnelle où on demande à des gens de faire des tâches pour voir quelles sont les structures du cerveau qui qui sont impliquées dans les différentes tâches, langage et caetera.
    Et en fait on s'est rendu compte que quand les gens arrêtent de faire la tâche, un réseau de d'aire cérébrale s'active. Le cerveau ne s'éteint pas quand on ne fait rien, il s'active.
    Et en fait c'est le réseau qui s'active quand on a une activité intérieure, non tournée vers l'extérieur mais vers l'intérieur de soi.
    Donc la réflexion, la l'introspection, la créativité, l'imagination, et caetera. Et cette cette ce réseau de mode par défaut s'arrête quand on a une stimulation extérieure.
    Donc typiquement, quand on est sur un smartphone, quel que soit notre âge, il s'éteint. Or c'est une, alors on n'a pas, on ne comprend pas encore totalement, bien sûr et je ne pas si on le saura en en un jour tout l'intérêt de ce réseau neuronal par défaut, mais on sait qu'il est impliqué dans les processus de mémorisation dans les processus d'imagination et de créativité. Donc il y a une question qui est culturelle, civilisationnelle, sociétale, humaine au sens large de à, enfin que faisons-nous, à quoi exposons-nous des jeunes cerveaux en développement en particulier en les soumettant à des stimulations continues, il n'y a plus ces temps de repos cognitif qui poussent à l'introspection, à la créativité, qui donnent ces espaces-là. Que faisons-nous quand on leur supprime ces ces instants-là en fait Oui sauf que le livre n'a pas, alors ça c'est des histoires, si vous lancez sur le chez elle, vous allez prendre longtemps.
    C'est que les, c'est c'est que les activités, en fait le, on a d'autres, vous voulez vraiment Ok. C'est que les, non mais c'est pas vrai.
    C'est que c'est les activités, je fais je fais en, je fais très brièvement, c'est qu'il y a des, on a 2 types d'attention, l'attention automatique et l'attention volontaire ou dirigée qui sont croisées et qui ont besoin de fonctionner ensemble.
    L'attention volontaire et dirigée, c'est notre concentration.
    La tension automatique, elle est déclenchée automatiquement par des simili autour de nous, en particulier par des mouvements rapides, des contrastes colorés, des images voilà, des images très très voilà très très colorées, des sons et caetera.
    Donc vous voyez tout de suite que les écrans par définition sont presque des caricatures de la stimulation de l'attention exogène. Un livre papier noir, il n'y a pas tous ces stimulations, il n'y pas toutes ces cette richesse de stimulation sensorielle. Donc en fait l'écran va induire automatiquement la stimulation de cette attention automatique sans qu'on ait besoin de mettre en jeu l'attention endogène, c'est pour ça que madame disait que sa petite fille était, enfin ses enfants étaient happés par les écrans, ils ne faisaient pas, n'avaient pas des capacités de concentration extraordinaires, c'est juste que leur attention est happée, capturée par par les par les par le contenu sur écran, alors que le livre lui va demander une une concentration pour pour porter justement la l'attention de façon soutenue sur un contenu qui en lui-même ne ne déclenche pas cette attention automatique.
    Donc c'est très différent cette stimulation. Ouais non, c'est, il est,

  • Intervenant

    il y a des études contradictoires sur ce sujet-là en tout cas, qui remettent en question.
    Merci beaucoup pour ces interventions passionnantes et complémentaires qui pourraient susciter beaucoup de débats.
    Je crois qu'en tout cas vos interventions viennent à point nommé et vont alimenter les échanges que l'on aura en janvier en commission et dans les mixings sur toutes ces questions-là, donc au nom de mes collègues évidemment un grand merci, on va suspendre une minute et j'insiste restez bien parce qu'on a un centre de désignation ensuite, mais on va suspendre une minute pour pouvoir accompagner nos invités.
    Merci. Chers collègues, nous devons comme je vous l'indiquais procéder à plusieurs désignations, désignations déjà de rapporteurs sur l'application de du contrôle de l'application de 6 lois renvoyées à la commission qui ont été adoptées pendant les seizième et 10 septième législatures dans la perspective d'un débat en séance publique sur l'application des lois qui sera prévue pour le 10 février après-midi. Le bureau a décidé de regrouper les textes par 2 selon leur objet et de désigner un binôme de rapporteur de la majorité de l'opposition pour contrôler l'application de ce binôme de texte. Pour la loi du 7 juillet deux-mille-vingt-trois visant à instaurer une majorité numérique qui a lutté contre la haine en ligne.
    Et pour la loi du trente-et-un juillet deux-mille-vingt-cinq relative à la lutte contre l'antisémitisme de l'enseignement supérieur, j'ai reçu les candidatures de monsieur Laurent Marcangeli qui était rapporteur du premier texte et de monsieur Thierry Perez.
    Pour la loi du vingt-deux juillet deux-mille-vingt-trois relative à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre mille-neuf-cent-trente-trois et la loi numéro deux-mille-vingt-trois, mille-deux-cent-cinquante-et-un du vingt-six décembre deux-mille-vingt-trois, relative à la restitution de restes humains appartenant aux collections publiques, j'ai reçu les candidatures de monsieur Christophe Marion, qui était le rapporteur de la seconde et de madame Céline Hervieux.
    Pour la loi du 8 mars deux-mille-vingt-quatre visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport et la loi du 15 avril deux-mille-vingt-quatre visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative, j'ai reçu la candidature de madame Claudia Rouault qui était la reporter de la première et de madame Graziemia Melchior. Sauf objection, je n'en vois pas, ils sont ainsi désignés et viendront présenter les conclusions de leurs travaux avant la séance publique du 10 février pendant laquelle il est prévu que seul le président de chaque commission prenne la parole. Deuxième point en termes de désignation, la désignation du rapporteur pour la commission d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées.
    Comme vous le savez, la commission s'est vue attribuée à compter du 5 décembre deux-mille-vingt-cinq et pour une durée de 6 mois, les prérogatives attribuées aux commissions d'enquête pour le thème de la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées comme proposé initialement. Le bureau a décidé que serait désigné un rapporteur de l'opposition comme cela se fait habituellement lorsque la commission est présidée par un député de la majorité. J'ai reçu en l'espèce la candidature de monsieur Alexis Corbière. Je n'ai pas reçu d'autres candidatures, il est donc ainsi désigné. Les auditions commenceront au mois de janvier. Désignation ensuite du rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les exposent l'utilisation des réseaux sociaux. J'ai reçu la candidature de sa première signataire à savoir Laure Miller qui était la rapporteure de la commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs.
    S'il n'y pas d'objection, elle est désignée rapporteure. Et la proposition de loi est inscrite à l'ordre du jour de la séance publique du dix-neuf janvier.
    Nous l'examinerons en commission à partir du 13 janvier et le 14 si nécessaire. Désignation enfin d'un député qui siégera au conseil super des programmes en remplacement de monsieur Paul Vanier qui a démissionné de ses fonctions, j'ai en l'occurrence reçu la candidature de monsieur Rodrigo Arenas, s'il n'y a pas d'objection et d'opposition au commissariat remplacement, cette désignation est adoptée.
    Nous avons simplement à titre d'information, rendez-vous le 7 janvier, le mercredi 7 janvier, pour une matinée consacrée aux conclusions de la convention citoyenne sur les temps de l'enfant et nous aurons 2 phases, à 9 heures 30, un temps d'échange avec des membres du panel d'enfants et d'adolescents, je vous préviens qu'ils seront en visio, avec une relative anonymisation évidemment des profils des uns et des autres et à 11 heures nous aurons ensuite l'audition de membres de la convention citoyenne accompagné par le président du comité de gouvernance. Bonne journée à tous.